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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   respective de 94 et 90 mm. Saison 5. Pour les besoins de la pêcherie de crabe au casier dans la sous-zone ... et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... pendant la période qui se termine le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ... ne doivent pas effectuer plus de 30 000 heures-casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

2. Seconde évaluation de la performance de la CCAMLR – Rapport définitif du Comité

   .......................................... 30 Recommandation 14 : ...................................................................... 31 ... : ...................................................................... 34 Recommandation 20 : ...................................................................... 34 ... ) en 2017. Conformément à l'article IX.1 de la Convention (CCAMLR-XXXV, paragraphe 9.10), la proposition ... de la CCAMLR 3. Conformément à l'article IX.1 de la Convention, l'évaluation a pour objectif d'examiner ...

   Document : Site Section: Publications

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... 2007/08 et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   par 52"30'S, 40°W, 520301S, 44OW, 54'30'S, 40°W et 54030tS, 44OW. 4. Si la capture d'Electrona ... carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1995196, une campagne d'évaluation de la biomasse ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

5. Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA)

   /30). Il tient dûment compte des questions soulevées lors de la XXXIVe réunion ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/15 Rev. 2 : Auteur(s): Delegations of Australia and the European Union and its Member States

6. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la CCAMLR le 30 septembre 1996 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... et de 90 mm. 1 1. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   2019/20 ... 2019/20 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2019/20 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2019/20. 2. Les limites ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

9. Resolution Resolution 6/VIII (1989)

   de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ... dans ce domaine. 136. La Commission accepta le rapport du Comite et les documents et les articles exiges ...

   Resolution : 6/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

    La Commission, Rappelant les objectifs de la Convention, et notamment de son article IX, Considérant ... de l’article IX de la Convention : 1. La pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone ...

    Conservation Measure : 32-18 (2006)

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