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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins d'application de la présente Mesure ... est considérée comme exploratoire : i) le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

5. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6)

   distribution, random vessel effects and random stratum-by-year effects. CCAMLR Science, 11 : 59–80 ... /02 186 41 2002/03 142 80 2003/04 47 38 2004/05* 96 70 55 * Au 31/08/2005 5.2 Évaluation ... O19 et O20 et les tableaux O5 et O6. Le détail de 2001/02, 2002/03 et 2003/04 figure dans SC-CAMLR ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... l'adoption d'une période mieux appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 90/XIV Régime ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

    est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... de la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... de 102 mm et de 90 mm. 12. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille ...

    Conservation Measure : 151/XVII (1998)

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