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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

   de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ; • toutes les autres ... espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure, « Macrourus spp ... sont définies comme suit : du 1 er au 10 e jour, du 11 e au 20 e jour, du 21 e au dernier jour ... . (tonnes par région) Autres espèces (tonnes par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 200 50 32 20 au sud ...

   Conservation Measure : 33-03 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

   de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ; • toutes les autres ... espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure, « Macrourus spp ... de 10 jours sont définies comme suit : du 1 er au 10 e jour, du 11 e au 20 e jour, du 21 ... 32 20 au sud de 60°S 340 50 54 20 58.4.1 toute la division 724 50 116 20 58.4.2 toute ...

   Conservation Measure : 33-03 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

   de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ; • toutes les autres espèces combinées : 20 ... jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE 33-03/A Tableau 1 : Limites ... par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 198 50 32 20 au sud de 60°S 340 50 54 20 58.4.1 toute la division 660 ... 50 105 20 58.4.2 toute la division 35 50 20 20 58.4.3a toute la division 32 50 26 20 58.4.3b toute ...

   Conservation Measure : 33-03 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ; • toutes les autres espèces combinées : 20 ... . 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ... par région) Autres espèces (tonnes par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 198 50 32 20 au sud de 60°S 340 50 ... 54 20 58.4.1 toute la division 724 50 116 20 58.4.2 toute la division 35 50 20 20 58.4.3a toute ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   de recherche de la manière suivante : i) il met en œuvre un plan de recherche pour les unités ... est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux transects ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   de recherche de la manière suivante : i) il met en œuvre un plan de recherche pour les unités ... et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   de pêche exploratoire, il exécutera le plan de recherche de la manière suivante : i) il met en œuvre ... constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

    : i) il met en œuvre un plan de recherche pour les unités exploratoires en fonction du secteur d'exploitation ... et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie ...

    Conservation Measure : 51-04 (2013)

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