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1. Resolution Resolution 28/XXVII (2008)

   des eaux de ballast) n'est pas encore entrée en vigueur, mais notant plus particulièrement l'article 13 ... doivent s'appliquer aux navires couverts par l'article 3 de la Convention internationale de l'OMI ... de l'article II.3 de la Convention). Elles ne remplacent pas les dispositions de la Convention ... pour l'Antarctique en vertu de l'article 13(3) qui a été adopté dans la Résolution 3(2006) de la RCTA ...

   Resolution : 28/XXVII (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition des parties contractantes ... , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX ... les procédures suivantes immédiatement après le transbordement de 30 170/XIX cette espèce, afin de remplir ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

3. SC-CAMLR-XXXVII

   Note: The Government House function this year must be pre-booked before the start of the meeting ... before 05:00 UTC Friday 5 October 2018, you will NOT be able to attend. ...

   Meeting

4. Conservation Measure Conservation Measure 6/V (1986)

   b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... ) Conformement 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure ... 7 / ~ Reqlementation de la p6che autour de la Georqie du Sud (sous zone statistique 48.3) ~onformement a 1'Article ...

   Conservation Measure : 6/V (1986)

5. Conservation Measure Conservation Measure 5/V (1986)

   b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... ) Conformement 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure ... 7 / ~ Reqlementation de la p6che autour de la Georqie du Sud (sous zone statistique 48.3) ~onformement a 1'Article ...

   Conservation Measure : 5/V (1986)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21/IX (1990)

   Saisons de fermeture pendant la saison 1989/90 dans la sous-zone statistique 48.3 ... Notothenia s q u a m ~ o n s IN STATISTICAL SW, AREA 48.3 M THE 1990/91 SEASON This Conservation Measure ... a W plhherifrons, - - - Chagi12gcc~hnjr'.g acgpg&s, Pseudochaenichthys georgianus and Notothenia ...

   Conservation Measure : 21/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   de pêche 2018/19 et 2019/20 ; et 100% les saisons de pêche suivantes ; ii) les navires veillent ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

8. Commentaires et propositions sur l'élaboration d'une hypothèse sur la population de légine antarctique D. mawsoni de la zone 48

   En tenant compte des résultats de l'atelier WS-DmPH (Berlin, 2018), des propositions ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXXVII/22 : Auteur(s): Делегация Российской Федерации

9. Conservation Measure Conservation Measure 13/VIII (1989)

   pour la saison 1989/90 ... of the directed fishery for Champsocephalus gunnari, the by-catch of any one haul of any of the ... : Directed fishing on Champsocephalus gunnari between 20 November 1989 and 15 January 1990 and between 1 ...

   Conservation Measure : 13/VIII (1989)

10. Nouvelle brochure de la CCAMLR

    cette brochure en menant des discussions via un e-groupe pendant la période d'intersession 2018/19. ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/16 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

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