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  1. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

    511x11 est applicable pendant la saison 1994195, à compter du le' mars 1995; et ii) le système ...

    Conservation Measure : 80/XIII (1994)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

    MESURE DE CONSERVATION 671x11 Limite de la capture ...

    Conservation Measure : 67/XII (1993)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XII (1993)

    291x11 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ...

    Conservation Measure : 29/XII (1993)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

    est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2006)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

    est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2005)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)

    sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE ...

    Conservation Measure : 33-03 (2007)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

    au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

    Conservation Measure : 158/XVII (1998)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

    importante de l'archipel et se trouve à 60°59'14"S, 55°23'04"W (les coordonnées correspondant au point ...

    Conservation Measure : 91-03 (2004)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

    de l'archipel et se trouve à 60°59'14"S, 55°23'04"W (les coordonnées correspondant au point le plus élevé ...

    Conservation Measure : 62/XIX (2000)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

    , à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour ...

    Conservation Measure : 23-01 (2003)

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