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1. Documents de Base

   réciproques, par les obligations définies dans les Articles premier et V de ce Traité. Article IV ... parties à ce Traité, sont liées par les Articles IV et VI du Traité sur l'Antarctique dans leurs rapports ... porter atteinte à la disposition du paragraphe 2 de l'Article IV du Traité sur l'Antarctique en vertu ...

   Document : Site Section: Publications

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   - vation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose ; iv) les navires de pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   saisons de pêche ; iv) la couverture de secteurs et saisons dans chaque sous-zone ou division ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   seront déclarées par pose ; iv) les navires de pêche menant des recherches conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   de l'évaluation des stocks de poissons séparément pour chaque banc, sur les formulaires B2 et B3; et iv ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

6. f-sc-39-rep.pdf

   ... iv) des économies de temps et d'émissions de carbone grâce à la suppression du besoin de voyager ... de la CCAMLR iv) la clarification que même si l'établissement d'une AMP ne peut pas atténuer les effets application/pdf attached to:SC-CAMLR-39

   Meeting Report : SC-CAMLR-39

7. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   également être déclarées à la Commission; iv) la fréquence d'âges, la fréquence des longueurs et les clés ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose ; iv ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

   par pose ; iv) les navires de pêche menant des recherches conformément à la mesure de conservation 24 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

    qui ne pourraient passer à travers un maillage de 25 mm ; iv) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles ...

    Conservation Measure : 26-01 (2009)

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