Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   ) des empêchements liés à des conditions météorologiques difficiles ; iii) la couverture de glace de mer ; ou iv ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

2. Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR

   un statut préliminaire de conformité pour chaque écart de conformité par rapport à l'annexe 10-10/B. iv ... ; et d) des autres suites que la Commission pourrait envisager de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie ... les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences néfastes ; iv ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   les CCD, les CED et les CRED. iv) Manuel de l'utilisateur du e-SDC : Le document préparé par la CCAMLR ... , aurait pu enfreindre. iv) les mesures prises, ou qui le seront, par la Partie non contractante ... d'enregistrement OMI/Lloyd's ; iii) le numéro de la licence ou du permis, le cas échéant ; iv) le poids net ... du navire de pêche pour un CED ; iii) le code d'exportation d'origine pour un CRED ; iv) la date ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   les CCD, les CED et les CRED. iv) Manuel de l'utilisateur du e-SDC : Le document préparé par la CCAMLR ... , aurait pu enfreindre. iv) les mesures prises, ou qui le seront, par la Partie non contractante ... de la licence ou du permis, le cas échéant ; iv) le poids net de Dissostichus spp. débarqué ou transbordé ... du navire de pêche pour un CED ; iii) le code d'exportation d'origine pour un CRED ; iv) la date ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   les CCD, les CED et les CRED. iv) Manuel de l'utilisateur du e-SDC : Le document préparé par la CCAMLR ... , aurait pu enfreindre. iv) les mesures prises, ou qui le seront, par la Partie non contractante ... de la licence ou du permis, le cas échéant ; iv) le poids net de Dissostichus spp. débarqué ou transbordé ... du navire de pêche pour un CED ; iii) le code d'exportation d'origine pour un CRED ; iv) la date ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   de créer, de valider et de stocker les CCD, les CED et les CRED. iv) Manuel de l'utilisateur du e-SDC ... , le cas échéant ; iv) le poids net de Dissostichus spp. débarqué ou transbordé, par espèce et par type ... d'exportation d'origine pour un CRED ; iv) la date de début et de fin de la pêche ; v) le poids net ... d'informations pertinentes sur la proposition et d'un état détaillé des dépenses prévues. iv) À chaque réunion ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   de i'évaluation des stocks de poissons pour chaque banc; et iv) la pêcherie de Notothenia squamipons fera ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   que celles-ci soient affectées, de quelque façon que ce soit, par la pêche envisagée; et iv ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

10. Resolution Resolution 25/XXV (2006)

    battant leur pavillon qui ne tiennent pas compte de telles instructions ; iv) accordent ...

    Resolution : 25/XXV (2006)

Pages