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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09

   statistique 58.7 ........................................................... 108 (iv) MESURE ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

   (iv) MESURE DE CONSERVATION 32-12 (1998) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ...

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4. f-sc-xxxv-a05.pdf

   application/pdf attached to:WG-SAM-16

   Meeting Report : WG-SAM-16

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   de conformité pour chaque écart de conformité par rapport à l'annexe 10-10/B. iv) Chaque Partie contractante ... de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais supplémentaires ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   pour chaque écart de conformité par rapport à l'annexe 10-10/B. iv) Chaque Partie contractante renvoie ... de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais supplémentaires ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   pour chaque écart de conformité par rapport à l'annexe 10-10/B. iv) Chaque Partie contractante renvoie ... pourrait envisager de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

8. Règlement Intérieur du Comité Scientifique

   du Comité. Partie IV Président et Vice-Président Règle 8 Le Comité élit un président et deux vice ... 4 Règle 5 Règle 6 Règle 7 Partie IV Président et Vice-Président Règle 8 Règle 9 Règle 10 Règle 11 ...

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9. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   de la concentration pour dresser la carte de son étendue et pour obtenir des données de CPUE; iv) les chalutages ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

    aux conditions de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément ...

    Conservation Measure : 119/XVII (1998)

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