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f-cc-xxxiii.pdf
... que les résultats amélioreront grandement la mise en œuvre et le fonctionnement du SDC. 3.24 La Commission ... , que le secrétariat informera tous les Membres dans les 24 heures d'une telle perte ou communication ... le régime de sécurité pour les navires de pêche de 24 mètres de longueur minimum, afin de garantir
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIII
Meeting Report : CCAMLR-XXXIII
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f-cc-xxxi.pdf
... de la réunion. 5.2 En 2011/12 (au 24 septembre 2012), cinq Membres ont capturé 156 289 tonnes de krill ... et 58.4.4b. La capture totale déclarée de Dissostichus spp. au 24 septembre 2012 était de 11 329 tonnes (SC ... . La capture totale déclarée de C. gunnari au 24 septembre 2012 s’élevait à 550 tonnes (SC-CAMLR- XXXI ... , paragraphe 3.168). 5.24 La Commission note que dix Membres ont soumis, pour 26 navires, des notifications
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXI
Meeting Report : CCAMLR-XXXI
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f-sc-xxviii-a8.pdf
... d'identification conforme au SDWBA (si celui-ci était correctement paramétrisé). 24. Le sous-groupe reconnaît
application/pdf attached to:SG-ASAM-09
Meeting Report : SG-ASAM-09
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f-cc-xxvi-a4.pdf
... spécifiques aux activités du Comité scientifique dans les postes pertinents du budget de la Commission. 24 ... 164 Espagne* 122 081 3 641 125 722 États-Unis 122 081 1 745 123 826 France 122 081 24 623 146 704
application/pdf attached to:SCAF-07
Meeting Report : SCAF-07
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Fin de la réunion d'experts sur l'Antarctique
de 25 Membres (24 pays et l'Union européenne) qui prend ses décisions par consensus ...
Page : Site Section: The Organisation
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f-cc-x-a7.pdf
... par l’Espagne (M. Antonio Fernandez Aguirre), s’est réuni les 23, 24 et 25 octobre 1991 pour examiner
application/pdf attached to:SCOI-91
Meeting Report : SCOI-91
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Pêcheries de légine
Exploratoire Dissostichus eleginoides 24 Conservation Measure 41-06 Division 58.4.3b Exploratoire Dissostichus ...
Page : Site Section: Fisheries
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f-sc-xxxii.pdf
... de gestion ................................................................... 24 Dissostichus spp. – îles ... Sandwich du Sud (sous-zone 48.4) ..................... 24 Dissostichus eleginoides – îles Sandwich du Sud ... (sous-zone 48.4) ............. 24 Avis de gestion ... ................................................................... 24 Dissostichus mawsoni – îles Sandwich du Sud (sous-zone 48.4) ................ 25 Avis
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXXII
Meeting Report : SC-CAMLR-XXXII
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f-cc-xv-a5.pdf
... et le contrôle (SCOI) se réunit du 21 au 24 octobre 1996 sous la présidence de Waldemar Figaj (Pologne ... d'emballage en plastique par les navires chiliens (en infraction à la mesure de conservation 63/XII). 1.24 ... manières de réduire les activités de pêche illégales (CCAMLR-XIV, annexe 5, paragraphes 2.24 et 2.25
application/pdf attached to:SCOI-96
Meeting Report : SCOI-96
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f-cc-xiv-a5.pdf
... ) s'est réuni du 24 au 26 octobre 1995 sous la présidence de Waldemar Figaj (Pologne). Tous les Membres ... et 79/XIII. 1.24 Les Etats-Unis ont également fait savoir qu'ils avaient depuis reçu un rapport ... au problème de la pêche illégale. 14 2.24 Du fait que certains Membres étaient peu disposés à recourir
application/pdf attached to:SCOI-95
Meeting Report : SCOI-95