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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)

   Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 Mesure de conservation 24-05 (2019 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

   Conservation Measure : 24-05 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)

   Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 Mesure de conservation 24-05 (2018 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

   Conservation Measure : 24-05 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 MESURE DE CONSERVATION 24-05 (2017 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2003)1,2 ... de 50 tonnes de poisson dont une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons ... à l'annexe 24-01/B. a) Tout Membre ayant l'intention de se servir d'un navire pour entreprendre ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   text 24-01 MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2017 ... tout au plus les quantités spécifiées à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons, et moins de 0,1 ... % d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01 ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, formulaire ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... tout au plus les quantités spécifiées à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons, et moins de 0,1 ... % d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01 ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, formulaire ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2019 ... tout au plus les quantités spécifiées à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons, et moins de 0,1 ... % d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01 ... du formulaire 1 fourni à l'annexe 24-01/A. b) Les navires auxquels s'appliquent les dispositions ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2002)1,2 ... de 50 tonnes de poisson dont une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons ... à l'annexe 24-01/B. a) Tout Membre ayant l'intention de se servir d'un navire pour entreprendre ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   DE CONSERVATION 24-01 (2005)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B. a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

    DE CONSERVATION 24-01 (2008)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

    Conservation Measure : 24-01 (2008)

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