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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 13. Les demandes ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 13. Les demandes ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   illicite, non réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... la nécessité d'acquérir des données supplémentaires pendant la saison 2009/10 en vue de contribuer ... dans un récipient de 10 litres, soit un kilogramme d'organismes indicateurs de VME dont la taille ne permet ... pas de les placer dans un récipient de 10 litres. iv) Par « segment de ligne », on entend une partie de ligne ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... par le secrétariat de la CCAMLR 1 . ii) Une fois les 10 premiers traits de recherche accomplis, le navire peut ... de recherche/traits commerciaux, une fois les 10 premiers traits de recherche terminés, ne tombe ... jusqu’à 20°W, plein nord jusqu’à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu’à 10°W, plein sud jusqu’à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

    des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

    Conservation Measure : 21-03 (2010)

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