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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... . Cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois ... , les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries de krill. 9. Le secrétariat fournit à la Commission ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   de 10 x 10 miles nautiques et par période de 10 jours, puis les transmet sous le format prescrit ... à échelle précise, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration de 10 jours, soit : du 1er ... au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration de 10 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   par un même navire au cours de deux périodes8 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une SSRU, un groupe de SSRU ... nulle), dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... 19 58.4.1 5841_4 23 1 4 4 58.4.1 5841_5 60 3 10 10 58.4.1 5841_6 104 5 17 17 58.4.2 5842_1 60 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   sur les pêcheries au chalut). Elle rassemble ces données par rectangle de 10 x 10 miles nautiques et par période ... de 10 jours, puis les transmet sous le format prescrit au secrétaire exécutif au plus tard le 1er avril ... périodes de déclaration de 10 jours, soit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ... jour du mois. Ces périodes de déclaration de 10 jours seront désignées ci-après "périodes A, B et C". ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités ... les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... , en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires ... visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant de mener ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 14 ... comporter les infor- mations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ... ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de con- servation 10-02, de soumettre tous les détails ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

    les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

    Conservation Measure : 21-03 (2014)

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