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f-cc-xxviii-a4.pdf
... à l'article 5.10 du Statut du personnel ; • Lorsque le directeur des données ou le directeur scientifique ... 3.10) et accepte que, pour résoudre la question du fait qu’il n’est pas prévu d’avancement salarial ... applicables au barème général des salaires du personnel des services généraux. 130 10. Le SCAF note ... 19. À la lumière de CCAMLR-XXVIII/10 Rév. 1, document préparé par le secrétaire exécutif, le SCAF
application/pdf attached to:SCAF-09Meeting Report : SCAF-09
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f-imaf-99 report.pdf
... sont indiquées aux paragraphes 7.10 à 7.15. 7.10 Les populations de plusieurs régions (comme par exemple ... (1–57); 58.6/58.7 – 43 (14–100); et 1999 : 48.3 – 25 (10–91); 58.6/58.7 – 34 (13–62). 7.33 ... -zone 48.3, le taux de capture total des oiseaux tués pendant les poses de jour (0,08 oiseau/millier ... tant des équipages que des observateurs; 10 iii) l'adoption de lieux de pêche plus éloignés
application/pdf attached to:WG-IMAF-99 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-99 ad hoc
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f-cc-xix-a4.pdf
... et de son approche responsable en matière de gestion financière. 10. Le Comité incorpore les impératifs budgétaires ... du secrétariat i) Durée du mandat du secrétaire exécutif 9. Autres questions soumises par la Commission 10 ... 14 000 10 000 Téléphone 12 600 0 0 0 600 3 600 8 400 11 700 67 700 Total 89 600 4 200 19 100 23 300 ... 700 39 200 107 200 16 200 Maintenance et formation 29 000 2 900 7 300 10 200 1 500 500 16 800 29 600
application/pdf attached to:SCAF-00Meeting Report : SCAF-00
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f-cc-x-a5.pdf
... à l'Article 10.2 du Règlement financier, sont conformes aux règles énoncées à l’annexe 1 des états financiers ... à A$11 000. 10. Le poste budgétaire, “Contributions des nouveaux Membres”, faisait état d'un montant ... traitée indépendamment des autres questions budgétaires, le Comité a suggéré une allocation de A$10 000 ... il est possible que son budget nécessite d’être réduit de 10, 20 ou 30%. Le Comité scientifique a déclaré
application/pdf attached to:scaf-91Meeting Report : scaf-91
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f-sc-xvii-a5.pdf
... haute résolution (case de 1' sur 1'). 3.10 Deux autres documents présentent d'autres moyens ... tonnes, 10 navires); ii) pêcheries au chalut de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone 48.3 ... a visé cette espèce au moyen d'un chalut pélagique pendant 10 jours en décembre 1997 et janvier 1998 ... STATLANT 08A; ii) des statistiques de pêche nationales fournies par les membres; iii
application/pdf attached to:WG-FSA-98Meeting Report : WG-FSA-98
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Rapport de synthèse : Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)
Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10, le secrétariat a pré ... ;ils ont suggérés. Les rapports de synthèse ont identifié 10 écarts ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/13 Rev. 1 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat
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f-sc-xv-a4-appI.pdf
... as annexe.doc APPENDICE I RAPPORT DU SOUS-GROUPE SUR LES MÉTHODES DE CONTRÔLE (Bergen, Norvège, du 8 au 10 ... août 1996) RAPPORT DU SOUS-GROUPE SUR LES MÉTHODES DE CONTRÔLE (Bergen, Norvège, du 8 au 10 ... par Knowles Kerry (Australie), s'est tenue du 8 au 10 août 1996 à Bergen, en Norvège, juste avant la réunion ... de spécialistes du SCAR sur les phoques (SCAR-GSS) (SC-CAMLR-XV/BG/10). 5. Il est convenu que si elles
application/pdf attached to:WG-EMM-Methods-96Meeting Report : WG-EMM-Methods-96
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f-cc-xx-a4.pdf
... pour garantir des lieux de réunion adéquats et à des prix compétitifs. 10. Examinant les divers moyens ... de contribution de 10 000 dollars australiens à l'intention de Deep Sea Research , pour la publication ... de Dissostichus spp.; 10 tonnes de krill et/ou de myctophidés; ou 5 tonnes de toute autre ressource ... des président et vice-président du SCAF 10. Adoption du rapport. APPENDICE II
application/pdf attached to:SCAF-01Meeting Report : SCAF-01
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Déplacement proposé de la limite entre les sous-zones 88.1 et 88.2
(MC) 21-02, 10-04, 10‑05). Il serait nécessaire de modifier légèrement les MC 41 ... -10 et 41-09 mais cela n'aurait aucune réelle incidence sur le fonctionnement des pê ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/22 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat
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Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements
Le présent document propose de modifier la mesure de conservation 10-09 pour la renforcer ... avec un navire qui n'y est pas autorisé en vertu de la mesure de conservation 10-02 ou qui n' ... à un navire autorisé en vertu de la mesure de conservation 10-02 d'effectuer ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXV/24 : Auteur(s): Delegations of Australia and the USA