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f-cc-38-a7.pdf
... des données de la CCAMLR (SC-CAMLR-XVI, paragraphe 10.14). 4. Le secrétaire exécutif met en relief ... 165 (CCAMLR-38/10) sur les consultations de la période d'intersession visant à l'évaluation ... ). Avancée des tâches en 2018/19 10. Pendant la période d'intersession 2018/19, l'ICG-SF était chargé ... . 12. Le SCAF approuve les recommandations suivantes émises par l'ICG-SF (CCAMLR-38/10
application/pdf attached to:SCAF-2019Meeting Report : SCAF-2019
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f-cc-xxviii-a4.pdf
... à l'article 5.10 du Statut du personnel ; • Lorsque le directeur des données ou le directeur scientifique ... 3.10) et accepte que, pour résoudre la question du fait qu’il n’est pas prévu d’avancement salarial ... applicables au barème général des salaires du personnel des services généraux. 130 10. Le SCAF note ... 19. À la lumière de CCAMLR-XXVIII/10 Rév. 1, document préparé par le secrétaire exécutif, le SCAF
application/pdf attached to:SCAF-09Meeting Report : SCAF-09
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f-cc-xxxi-a6.pdf
... ont été fournies ultérieurement. 2.10 Les États-Unis considèrent que les MC 21-02 et 21-03 exigent ... que certaines des photos de navires présentées conformément au paragraphe 3 x) de la MC 10-02 ... visées à la MC 10-03. Le SCIC demande au secrétariat de préparer une analyse des quantités débarquées ... et encourage tous les Membres à s’assurer de la pleine conformité avec la MC 10-03. Il demande que ces infor
application/pdf attached to:SCIC-12Meeting Report : SCIC-12
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f-imaf-99 report.pdf
... sont indiquées aux paragraphes 7.10 à 7.15. 7.10 Les populations de plusieurs régions (comme par exemple ... (1–57); 58.6/58.7 – 43 (14–100); et 1999 : 48.3 – 25 (10–91); 58.6/58.7 – 34 (13–62). 7.33 ... tant des équipages que des observateurs; 10 iii) l'adoption de lieux de pêche plus éloignés ... souvent bafouée; seuls 10% des navires dans les sous-zones 58.6 et 58.7 et 26% dans la sous-zone 48.3
application/pdf attached to:WG-IMAF-99 ad hocMeeting Report : WG-IMAF-99 ad hoc
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f-sc-xxx-a08.pdf
... DE TRAVAIL SUR LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE LIÉE À LA PÊCHE (Hobart, Australie, 10 – 12 octobre 2011 ... DU GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE LIÉE À LA PÊCHE (Hobart, Australie, 10 – 12 ... , du 10 au 12 octobre 2011. 1.2 La réunion est ouverte par le responsable, James Moir Clark (Royaume-Uni ... pour réduire la mortalité aviaire dans les ZEE françaises (WG-IMAF-11/10 Rév. 1). Il note que ce succès
application/pdf attached to:WG-IMAF-11Meeting Report : WG-IMAF-11
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f-cc-xxvii.pdf
... ......................................................... 9 Fonds spéciaux.............................................................................. 10 Autres ... questions ............................................................................ 10 Vice-président ... du SCAF ................................................................... 10 COMITÉ SCIENTIFIQUE ... .................................................................... 10 Activités de la période d'intersession ..................................................... 11
application/pdf attached to:CCAMLR-XXVIIMeeting Report : CCAMLR-XXVII
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Suivi des captures et de l’effort de pêche
les captures de krill dépassent 10–80% de leurs limites respectives (voir la déclaration mensuelle de capture ... de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours La déclaration des données de capture et d' ... ;effort de pêche par période de 10 jours est régie par la Conservation Measure 41-08 et la Conservation ... la capture totale est inférieure à 50–80% du seuil déclencheur ou à 10% du seuil déclencheur dans la sous ...
Page : Site Section: Fisheries
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f-cc-xxix-a5.pdf
... de réduire l'empreinte écologique du secrétariat. Le SCAF se félicite de cette information. 10. Le SCAF ... en vertu du CPMAS pour 2009/10 et du fait que celle-ci a atteint le maximum de l'échelle des salaires ... . 46. Le Comité décide de prévoir la somme de 10 000 AUD pour la traduction du site Web remanié ... de traduction 9. Espace de réunion supplémentaire pour le SCIC 10. Développement du recouvrement
application/pdf attached to:SCAF-10Meeting Report : SCAF-10
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f-cc-xix-a4.pdf
... et de son approche responsable en matière de gestion financière. 10. Le Comité incorpore les impératifs budgétaires ... du secrétariat i) Durée du mandat du secrétaire exécutif 9. Autres questions soumises par la Commission 10 ... 14 000 10 000 Téléphone 12 600 0 0 0 600 3 600 8 400 11 700 67 700 Total 89 600 4 200 19 100 23 300 ... 700 39 200 107 200 16 200 Maintenance et formation 29 000 2 900 7 300 10 200 1 500 500 16 800 29 600
application/pdf attached to:SCAF-00Meeting Report : SCAF-00
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f-sc-xxviii.pdf
... au krill pour 2009/10 ......................................... 14 Tendances de la pêcherie de krill ... de 2008/09 et notifications pour 2009/10 ......................................................... 33 ... d'intersession de 2009/10........................................ 99 Projets CCAMLR-API ... sur les opérations en mer .......... 541 Annexe 10 : Rapport de l'Atelier sur les écosystèmes marins vulnérables
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXVIIIMeeting Report : SC-CAMLR-XXVIII