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... de conservation 10-07) .............. 210 184 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'APPLICATION ... 5, paragraphes 6.6 à 6.10). 2.7 Le Comité note que de nombreux navires n'ont pas réalisé les taux de marquage ... et aux pêcheries de krill 2.10 Le Comité examine les notifications relatives aux pêcheries de krill ... de conservation 10-02, les États du pavillon sont tenus de contrôler les navires battant leur pavillon avant
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Meeting Report : SCIC-08
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... des Parties non contractantes proposée pour 2007 (mesure de conservation 10-07) et liste provisoire 2006 ... des navires INN des Parties contractantes (mesure de conservation 10-06 ... du Système de contrôle. 174 2.10 Le Comité note que quatre navires battant pavillon de la Chine ... sur les navires transportant des cargaisons de légine, conformément à la mesure de conservation 10-03. 2.20
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Meeting Report : SCIC-07
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... et de mesures révisées .............................. 10 Couverture de la pêcherie de krill ... par des observateurs .............................. 10 Prélèvement des ailerons de requins ... , à la Russie, à l'Ukraine et à l'Uruguay. 3.3 La Commission note que, conformément à l'annexe 10-10 ... /B de la MC 10-10, le rapport CCAMLR provisoire de conformité établi par le SCIC comporte une évaluation
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Meeting Report : CCAMLR-XXXIII
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Parcourir les mesures de conservation
Type- Any- Conservation Measure Resolution Category- Any- 10- Compliance 20- General Fishery ... - Mollusc Fisheries 61- Squid 91- Protected Areas Season Season Day-Day 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... . Category: 10- Compliance Reference Number Title Areas All Areas Species All Species Period in Force Link to ... edit content Conservation Measure 10-01 Marking of fishing vessels and fishing gear All Areas All ...
Page : Site Section: Conservation and Management
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... de conservation 10-04 ......................................................... 7 Mesure de conservation 10-06 ... de conservation 25-02 ......................................................... 10 Mesure de conservation 10-02 ... ......................................................... 10 Transbordements ........................................................................ 11 ... de la Tasmanie, Mme Kate Warner, qui prononce le discours d'ouverture (annexe 3). 1.10 Au nom de la réunion
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Meeting Report : CCAMLR-XXXIV
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... scientifique, soit A$149 800 pour qu'il soit inclus dans le budget de 1999 de la Commission. Déplacements 10 ... de la CCAMLR 8. Audit de gestion du secrétariat 9. Toute autre question renvoyée par la Commission 10 ... 11 600 10 600 - 1 000 Télécopie 9 700 0 1 000 1 000 7 800 900 9 400 10 300 10 300 ... 0 Téléphone 10 600 0 0 0 2 100 8 500 11 300 66 000 65 000 - 1 000 Total 66 600 3 500 16 100
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Meeting Report : SCAF-98
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... des navires des Parties non contractantes (mesure de conservation 10-07) 2005 ... le total des prélèvements de légine (SCIC-05/10 Rev. 2). Ces estimations ont été préparées au moyen ... , annexe 5, paragraphes 8.7 à 8.10). Aucune information nouvelle n'ayant été reçue, l'estimation de 2004 ... contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée. 148 2.10 En recommandant
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Meeting Report : SCIC-05
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... du Comité scientifique ............................................................ 10 Espèces exploitées ... de la FAO (annexe 6, paragraphes 8 à 10). 3.5 La Commission constate l'importance du Viêt Nam en tant ... et des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (annexe 6, paragraphe 10). Elle constate ... de la communauté de la CCAMLR. 3.10 La Commission note que Singapour a déposé une demande d'obtention du statut
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Meeting Report : CCAMLR-XXXVII
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... ) (Bergen, Norvège, du 6 au 10 juillet 2009) TABLE DES MATIÈRES Page OUVERTURE DE LA RÉUNION ... (DOCEP) (Bergen, Norvège, du 6 au 10 juillet 2009) OUVERTURE DE LA RÉUNION L’atelier du DOCEP ... s’est tenu du 6 au 10 juillet 2009 à Bergen, en Norvège, sous la responsabilité de Kim Dawson-Guynn (États ... -XXVII/44, SCIC-06/10). OBJECTIFS DE LA RÉUNION 3. En examinant ses attributions, le DOCEP a rappelé
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Meeting Report : DOCEP
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... ..................................... 5 Propositions de nouvelles mesures et de mesures révisées ....................... 5 Mesure de conservation 10 ... de conservation 25-02 .................................................. 8 Mesure de conservation 10-09 ... contribution aux travaux de la CCAMLR. 1.10 L'UE offre au secrétariat un livre sur la biologie et l'écologie ... pas été rejetée à la mer. 3.10 De nombreux Membres ne sont pas convaincus que la Corée puisse remplir
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Meeting Report : CCAMLR-XXXV