Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... par le secrétariat de la CCAMLR 1 . ii) Une fois les 10 premiers traits de recherche accomplis, le navire peut ... de recherche/traits commerciaux, une fois les 10 premiers traits de recherche terminés, ne tombe ... jusqu’à 20°W, plein nord jusqu’à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu’à 10°W, plein sud jusqu’à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08

   ...................... (xxxviii) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2007) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers................................... 1 Annexe 10-02 ... /A.......................................................................... 4 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2005) Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ...

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4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... . 5. Nonobstant le paragraphe 4, les Membres sont habilités, aux termes de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2014/15

   .............................. (xxxix) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (2014) Marquage des navires et des engins de pêche ... ................................................................ 1 Annexe 10-01 ... /A......................................................................................................... 2 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers ............................................................. 3 Annexe 10-02 ...

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7. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zones 88.1 and 88.2

   unique. Néanmoins, dans chacune des SSRU fermées, une capture nominale d'un maximum de 10 tonnes ... n'était pas comptabilisée dans la limite de capture générale (mesures de conservation 41-09 et 41-10). 3. En 2006/07 ... (A, D, E et F) étaient fermées à la pêche mais bénéficiaient d'une limite de 10 tonnes chacune pour les besoins de la recherche ... et de l'Uruguay, à condition qu'ils ne pêchent qu'à la palangre (mesure de conservation 41-10). Une limite ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... complémentaires spécifiées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de conservation 10-02 selon laquelle elles doivent soumettre toute nouvelle information concernant le navire ... contractantes sont habilitées, aux termes de la mesure de conservation 10-02, à autoriser la participation ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

9. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.2

   des SSRU D–G sont définis dans l'annexe 41-10/A de la MC 41-10 et les blocs de recherche des SSRU 882A ... –B le sont dans l'annexe 41-10/B de la MC 41-10. 3. Les limites fixées pour la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp ... . de la sous-zone 88.2 (SSRU 882C–H) sont décrites dans la mesure de conservation (MC) 41-10, et les limites ... de capture des espèces des captures accessoires sont définies dans les MC 33-03 et 41-10 ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

    Conservation Measure : 21-03 (2008)

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