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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation 10-10 scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation 10-10 scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2016 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2015 ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2014 ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2012 ... , Notant également que, conformément au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 ... et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer un contrôle effectif ... un projet de rapport CCAMLR de conformité à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque membre ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... 88.2 – saison 2009/10 Espèces légines Zone 88.2 Saison 2009/10 Engin palangre La Commission ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, au sud de 65°S, pendant la saison 2009/10, est limitée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2015 ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ... les informations demandées à l'annexe 10-03/A au moins 48 heures à l'avance pour permettre l'examen ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

    text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2019 ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ... les informations demandées à l'annexe 10-03/A au moins 48 heures à l'avance pour permettre l'examen ...

    Conservation Measure : 10-03 (2019)

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