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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11

   ) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2010) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers............................. 1 Annexe 10-02 ... /A........................................................................... 4 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2009) Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ...

   Document : Site Section: Publications

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ... pas l'exploitation d'une nouvelle pêcherie avant que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ... que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... la nécessité d'acquérir des données supplémentaires pendant la saison 2009/10 en vue de contribuer ... dans un récipient de 10 litres, soit un kilogramme d'organismes indicateurs de VME dont la taille ne permet ... pas de les placer dans un récipient de 10 litres. iv) Par « segment de ligne », on entend une partie de ligne ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   ....................... (xlii) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) Obligations des Parties contractantes à l’égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers ............................................ 1 Annexe 10-02 ... /A ........................................................................... 5 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2009) Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2015/16

   DE CONSERVATION 10-01 (2014) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 Annexe 10-01/A........................................................................... 2 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2015) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... de ces derniers............................................ 3 Annexe 10-02 ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

    Conservation Measure : 21-03 (2009)

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