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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 31 août 2018. 4. La pêche ... , entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ... °00'W 73°18'S 111°30'W 74°12'S 111°30'W 74°12'S 119°00'W Coordonnées du bloc de recherche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être ... la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une ... 5841_3 186 9 30 30 58.4.1 5841_4 16 1 3 3 58.4.1 5841_5 42 2 7 7 58.4.1 5841_6 108 5 17 17 58.4.2 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ... 1 entre dans un port d'une partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... ou à transborder aucun poisson tant que ce contrôle n'aura pas eu lieu. De tels contrôles portent, entre autres ... , sur les documents du navire, carnets de pêche, engins de pêche, captures à bord et toute autre question, telles ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2003/04 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 ... et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

   de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1 er mars et le 31 mai. Limite ... -zone statistique 48.3, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 ... et le 30 novembre 2012, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1 er mars et le 31 mai. Limite ... -zone statistique 48.3, la saison 2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014, à moins que la limite de capture ... de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai. Limite ... pendant la saison 2013/14. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ... . mentale 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

    comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... pendant la saison 2009/10. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ... est applicable. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

    Conservation Measure : 42-01 (2009)

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