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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)
à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er ... décembre 2011 et le 30 novembre 2012. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...
Conservation Measure : 41-05 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)
à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...
Conservation Measure : 41-05 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)
le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission ... il est fait référence au paragraphe 1 entre dans un port d'une partie contractante, il est contrôlé ... contrôles portent, entre autres, sur les registres du navire, carnets de pêche, engins de pêche, captures ... à bord et toute autre question sur les activités menées par le navire dans la zone de la Convention ...
Conservation Measure : 118/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)
comprise entre le 1er décembre 2019 et le 31 août 2020. 41-10 4. La pêche exploratoire à la palangre ... de poser ses palangres de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1 ... )2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... 73°18'S 119°00'W 73°18'S 111°30'W 74°12'S 111°30'W 74°12'S 119°00'W Coordonnées du bloc ...
Conservation Measure : 41-10 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)
1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ... minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une définition ... 48.3 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche ... scientifique. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...
Conservation Measure : 175/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)
500 poissons. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche ... est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait sur le trajet du navire; ii ... participant aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp. pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord ... à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ...
Conservation Measure : 200/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)
comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche ... par précaution à une capture de 70 tonnes qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...
Conservation Measure : 41-05 (2009)
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Règlement intérieur de la Commission
entre les réunions, mais un Membre demande un délai pour l'examiner, 30 jours supplémentaires ... la responsabilité essentielle est d'assurer la liaison avec le secrétaire exécutif entre les réunions. Partie II ... à la demande d'un membre de la Commission. En cas de demandes contradictoires entre vote nominal et vote ... se rapportant à toute proposition soumise pendant la période entre réunions peuvent être effectués par courrier ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)
est la période comprise entre le 1er décembre 2018 et le 31 août 2019. 41-10 4. La pêche exploratoire ... , entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ... 'S 119°00'W 73°18'S 111°30'W 74°12'S 111°30'W 74°12'S 119°00'W Coordonnées du bloc de recherche ...
Conservation Measure : 41-10 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)
comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... de 30 minutes de longitude doit séparer les chalutages de prospection lorsque aucune bande ... ). De chacune d'entre elles, on prélève, à l'aide d'un chalut à perche, un échantillon de benthos et à l'aide ...
Conservation Measure : 230/XX (2001)