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1. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   de Dissostichus eleginoides de la division 58.5.2, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... de conservation 173/XVIII. Observateurs 6. Tout navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord ... : i) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte (collectent) les données requises ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

   délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur nord ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... est ouverte du 1 er décembre 2012 au 30 novembre 2013 à moins que la limite totale de la capture ... - zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins ...

   Conservation Measure : 41-03 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 3. La pêche cesse si la capture accessoire ... avoir à leur bord pour toute la durée des activités de pêche au moins un observateur scientifique ... (s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte (collectent) les données requises pour remplir le formulaire ... , ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

4. Statut du Personnel

   du personnel doit être appliqué en tenant dûment compte de l'article 5.1 de l'Accord de siège entre ... par la CCAMLR). Par « contrat de travail », on entend le contrat passé entre un employé de la CCAMLR ... ou universitaire ou une formation professionnelle c) tout enfant handicapé dont la charge principale ... par la CCAMLR. Par « accord de siège », on entend l'accord conclu entre la Commission et le gouvernement ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)

   de pêche d'Electrona carlsbergi est ouverte du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. 2. La capture ... est limitée à 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52 ... °30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona ...

   Conservation Measure : 155/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

   est déterminée par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii) aux fins ... exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2005/06 doit avoir à son bord, pour toute la durée ... à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... . 4. Pour qu'un trait soit considéré comme un trait de recherche : i) l'intervalle entre les traits de recherche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

   par le point médian entre les points de début et de fin de trait ; ii) aux fins de la déclaration des données ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus tard de manière ... de recherche : i) l'intervalle entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 5 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-01 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)

   pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus ... de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord en mer, et que des otaries continuent ... fins sur les navires de pêche qui ne font pas usage d'incinérateurs de bord (systèmes clos ... en matière plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ...

   Conservation Measure : 26-01 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

   pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus ... fins sur les navires de pêche qui ne font pas usage d'incinérateurs de bord (systèmes clos ... en matière plastique doivent être gardés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier fasse escale à un port ...

   Conservation Measure : 63/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

    nationales, la saison 2003/04 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2004, à moins ... des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2003/04 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur de la licence ...

    Conservation Measure : 41-06 (2003)

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