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1. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   de pêche est la période comprise entre le 2 novembre 1996 et la fin de la réunion de 1997 de la Commission ... juillet 1997; et iii) les données sur les captures effectuées entre le 31 juillet 1997 et le 31 août ... 1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ... à bord un observateur scientifique, nommé, si possible, conformément au Système international ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2011)

   délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur nord ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... est ouverte du 1 er décembre 2011 au 30 novembre 2012 à moins que la limite totale de la capture ... - zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins ...

   Conservation Measure : 41-03 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur ... 'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009 à moins que la limite ... spp. dans la sous- zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur ... 'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010 à moins que la limite ... spp. dans la sous- zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   totale sera répartie entre les deux subdivisions de la division statistique 58.4.2, comme suit ... totale entre des unités de gestion de plus petite taille, en tenant compte de l'avis du Comité ... le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation des captures ... prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   trait dans les pêcheries au chalut est déterminée par le point médian entre les points de début ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... le 31 août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard de manière ... de recherche : i) l'intervalle entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 5 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   entre les points de début et de fin de trait; ii) aux fins de la déclaration des données de capture ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... se terminant le 31 août 2005 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard de manière ... de recherche : i) l'intervalle entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 5 milles ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... . 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   est limitée à 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30 ... 'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. Saison 3. Pour les besoins de la présente mesure ... de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre le 1er décembre 2002 ... et le 30 novembre 2003. Capture accessoire 4. Dans la sous-zone statistique 48.3, la pêcherie ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)

    2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 et le 30 novembre 2013. Opérations ... : SSRU A – 30 tonnes 2 SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne SSRU E – 70 tonnes ... 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66°00'S 76°00'E Observateurs 9. Tout ... navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 41-05 (2012)

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