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1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans tout port; ii) la notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des mouvements entre les zones, les sous ... aux conditions de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) la notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port; ii) la notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions; iii) la déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions ... de sortie et de la date d'entrée dans tout port; ii) la notification par le navire à l'État du pavillon ... de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones ... de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

4. Déplacements des navires

   de notifier au secrétariat de la CCAMLR, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements ... entre les sous-zones et les divisions de la zone de la Convention des navires battant leur pavillon ...

   Page : Site Section: Compliance

5. Instructions pour la soumission de documents aux réunions de la CCAMLR

   forme de pièce jointe au format Word et pdf, au secrétariat (webmaster@ccamlr.org) dans les délais ... de l'Australie orientale) soit 14, 30 ou 45 jours avant le début des réunions, selon la réunion et la catégorie ... Documents de support de la Commission ou du Comité scientifique 30 jours Documents de travail ... du responsable/président doivent être envoyés par e-mail, sous forme de pièce jointe au format Word et pdf ...

   Document : Site Section: Meetings

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   de pêche, pour toutes les espèces de la zone de la Convention, est la période comprise entre le 1er ... décembre et le 30 novembre de l'année suivante, à moins qu'il n'en soit décidé autrement dans des mesures ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) la notification ... par le navire à l'Etat du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) la notification par le navire à l'Etat du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) la déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

   au 30 novembre 2012. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2012)

   2012 au 30 novembre 2013. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2013)

    de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014. ...

    Conservation Measure : 32-09 (2013)

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