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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification ... par le navire à l'État du pavillon, dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée ... dans un port ; ii) notification par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone ... de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous-zones et les divisions ; iii) déclaration ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

3. Système de contrôle

   les procédures relatives à la visite à bord et l'inspection le compte rendu des contrôles et les procédures ...

   Page : Site Section: Compliance

4. Resolution Resolution 24/XXIV (2005)

   , Estimant que ce problème doit être traité en encourageant la coopération entre les Parties non ... s'engager, soutenir et avoir la volonté de procurer une aide technique, des avis et une formation ... des informations et du matériel de formation serait le secrétariat de la CCAMLR. 2. Décide d'établir une liste ...

   Resolution : 24/XXIV (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)

   mínima entre zonas de pesca se adopta en espera de la adopción de una definición más adecuada de zona ... 9 27 27 48.6 486_3 50 3 8 8 48.6 486_4 100 5 16 16 48.6 486_5 190 10 30 30 58.4.1 5841_1 80 4 13 13 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ... de conformité. Ce rapport comprend, entre autres, une synthèse de la mise en œuvre par les Membres ... sur le site Web sécurisé de la CCAMLR au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle de la Commission ... DÉCEMBRE [ANNÉE] AU 30 NOVEMBRE [ANNÉE] [MEMBRE] Mesure de conservation Application de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   , entre autres, aux dispositions suivantes : i) notification par le navire à l'État du pavillon ... , dans les délais voulus, de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification ... par le navire à l'État du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre ... de la Convention ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

    de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant au navire de se conformer, entre autres ... , de la date de sortie et de la date d'entrée dans un port ; ii) notification par le navire à l'État ... du pavillon de la date d'entrée dans la zone de la Convention et des déplacements entre les zones, les sous ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

    Conservation Measure : 10-02 (2016)

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