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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2018)

    Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2018/19 ... (2018) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2018/19 ... Espèces capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2018/19 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d'une ... statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 2018/19. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2018/19, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n'excédera ...

    Conservation Measure : 33-02 (2018)

  2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

    1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles, sélectionnées selon l'Article 3, en insérant la jauge ... , , par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention sur la , conservation de la faune et la flore ... .. ... . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . .. . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 CCAMLR Barnd~r ie~ 01 the Slatittkal Reponlw Neb> In !ha Soulhsrn Ocean UOUm ... la mesure de conservation 2/III Règlement sur la mesure du maillage ARTICLE 1 Description des jauges ...

    Document : Site Section: Publications

  3. Relation avec le système du Traité sur l'Antarctique

    au Traité sur l'Antarctique, entre autres: Article III Article IV.1, et Article V. Le rapport entre ... . Article III En vertu de l' Article III de la Convention CAMLR, les Parties contractantes, qu' ... visées dans les Articles premier et V de ce Traité. Article IV.1 L' Article IV.1 de la Convention ... CAMLR lie ses Parties contractantes, dans leurs rapports réciproques, par les Articles IV et VI ...

    Page : Site Section: The Organisation

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

    décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... : • raisons pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2018)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2017)

    décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ... °30'S 07°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30 ... de recherche 48.6_2 54°00'S 01°00'E 55°00'S 01°00'E 55°00'S 02°00'E 55°30'S 02°00'E 55°30'S 04°00'E 56°30 ... 'S 04°00'E 56°30'S 07°00'E 56°00'S 07°00'E 56°00'S 08°00'E 54°00'S 08°00'E 54°00'S 09°00'E 53°00 ... in Force:  2017- 2018 ... Limits on the exploratory fishery for Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea 48.6 in the 2017 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2017)

  6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09

    des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... ..................................................................... 202 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ... à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 58.5.2 Dissostichus eleginoides Toutes ...

    Document : Site Section: Publications

  7. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

    à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition des parties contractantes ... , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX ... les procédures suivantes immédiatement après le transbordement de 30 170/XIX cette espèce, afin de remplir ... mawsoni Type : WHO entier; HAG étêté et éviscéré; HAT étêté et équeuté; FLT filets; HGT étêté, éviscéré ... :  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 170/XIX (2000)

  8. Rapport sur le groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable pour 2018

    L'ICG sur le financement durable (ICG-SF) a fonctionné par correspondance en 2018 ... pour 2018 ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/17 : Auteur(s): Executive Secretary

  9. Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR 2018/19

    de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR 2018/19 Microsoft Word File:  f-cc-38-bg-38 ... statistique 58 de la CCAMLR 2018/19 ...

    Meeting Document : CCAMLR-38/BG/38 : Auteur(s): Délégation française

  10. Activités de pêche INN et tendances en 2018/19 listes des navires INN

    sur les activités de pêche et des navires INN en rapport avec la CCAMLR d'octobre 2018 à ... Activités de pêche INN et tendances en 2018/19 listes des navires INN ...

    Meeting Document : CCAMLR-38/12 Rev. 1 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

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