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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95
......................................................................... 7 Mesure de conservation 32lX Limites préventives de captures dfEuphausia superba dans la zone ... ........................................................................................... 8 Mesure de conservation W X Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... .............................. 8 Mesure de conservation 451x1 Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division ... de conservation 511x11 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2010)
Système de déclaration journalière de capture et d’effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... ) Système de déclaration journalière de capture et d’effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... , par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures accessoires faisant l’objet d’une limite ... de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries à la palangre, le nombre d’hameçons dans l’eau ... s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s’étend de 0h00 UTC ...
Conservation Measure : 23-07 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)
Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... DE CONSERVATION 23-07 (2009) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche ... indiquera : i) le poids vif total, par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures ... accessoires faisant l’objet d’une limite de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries ... , ou autre zone ou unité à laquelle s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration ...
Conservation Measure : 23-07 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)
Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture d'Euplrausia superba dans la division statistique 58.42 ... La capture totale d'EuphuusU1 superba dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 390 000 tonnes ... scientifique. Afin de mettre en application cette mesure de conservation,' les captures seront déclarées ...
Conservation Measure : 45/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 26/IX (1990)
par trait de chalut requises pour remplir le formulaire de déclaration des données de capture et d'effort ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ... DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 58.4 POUR LA SAISON 199019 1 Les captures totales de N. squamifrons pendant ...
Conservation Measure : 26/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 27/IX (1990)
par trait de chalut requises pour remplir le formulaire de déclaration des données de capture et d'effort ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ... DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 58.4 POUR LA SAISON 199019 1 Les captures totales de N. squamifrons pendant ...
Conservation Measure : 27/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 23/IX (1990)
en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1 . La capture totale de Dissostichus eleginoides ... des captures décrit dans la mesure de conservation 25/IX est applicable pendant la saison 1990/91, h partir ...
Conservation Measure : 23/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)
Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... ) Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche Espèces toutes Zones diverses ... de conservation 31-01 le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ... période de déclaration, toute Partie contractante doit obtenir de chacun de ses navires sa capture ... , transmettre au secrétaire exécutif la capture globale de ses navires avant la fin de la période ...
Conservation Measure : 23-03 (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 157/XVII (1998)
Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 pendant la saison ... DE CONSERVATION 157/XVII Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 pendant ... , la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus ne doit pas excéder 150 tonnes et la capture accessoire ... de Lepidonotothen squamifrons ne doit pas excéder 80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...
Conservation Measure : 157/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)
Limite de la capture accessoire de Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... 1992, la capture accessoire de Notothenia gibberifrons ne doit pas dépasser 1 470 tonnes; celle ... de Chaenocephalus aceratus, 2 200 tonnes; et les captures accessoires de Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...
Conservation Measure : 50/XI (1992)