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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2006)

   (s) et technique de pêche : ____________________________________ Niveau de captures prévu (tonnes ... et/ou divisions dans lesquelles la pêche se déroulera : _____________________ Produits à dériver des captures ...

   Conservation Measure : 21-03 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées à la Commission mensuellement ... les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 14/VIII (1989)

   la capture accessoire de I'une des espèces nommées au paragraphe 2 ci-dessus atteint 300 tonnes ou si ... la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 8 000 tonnes, selon le cas se présentant en premier ... . 4. Si, au cours de la pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari, la capture accessoire de I'une ... des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll sera appliqué pendant la saison 1989190. MESURE ...

   Conservation Measure : 14/VIII (1989)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément au système de déclaration mensuelle de capture ... le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (Formulaire C1 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... (2008) Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 Espèce krill ... à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia ... . 3. La limite de capture totale sera répartie entre les deux subdivisions de la division statistique 58.4.1 ... des captures accidentelles 6. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 28/IX (1990)

   Limite de la capture totale de Notothenia squamifrons dans la division statistique 58.4 (bancs Ob ... par trait de chalut requises pour remplir le formulaire de déclaration des données de capture et d'effort ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ... DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 58.4 POUR LA SAISON 199019 1 Les captures totales de N. squamifrons pendant ...

   Conservation Measure : 28/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24/IX (1990)

   Limitation de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1 . La capture totale de Dissostichus eleginoides ... des captures décrit dans la mesure de conservation 25/IX est applicable pendant la saison 1990/91, h partir ...

   Conservation Measure : 24/IX (1990)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   , de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03 ... que s'il peut établir que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... ; ou iii) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ou réapprovisionné ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   , de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03 ... que s'il peut établir que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... ; ou iii) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ou réapprovisionné ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

    ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port, de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu ... que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... de conservation 10-03 ; ou iii) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ...

    Conservation Measure : 10-07 (2009)

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