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f-sc-xiii-a4.pdf
... par l'Afrique du Sud, l'Argentine, l'Australie, la France et le Royaume-Uni. 3.4 La mesure de conservation ... toutes ces pêcheries avaient fait l'objet de mesures de conservation leur imposant un TAC (mesures ... de conservation 66/XII, 67/XII, 71/XII 73/XII et 59/XI). 3.5 Les données par trait et les données de fréquences ... de conservation 69/XII. La France a déclaré les données de fréquences de longueurs et les données à échelle
application/pdf attached to:WG-FSA-94
Meeting Report : WG-FSA-94
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Adoption of conservation and management measures
of the South Orkney Southern Shelf MPA; (2009)SC-CAMLR-XXVIII, paragraphs 3.14 to 3.19 ... – recommendation in relation to the South Orkney Southern Shelf MPA; (2009)SC-CAMLR-XXVIII, paragraphs 3.25 to 3.33 ... Recommendation Responsible body Activities to date Status 3.5.2.1 The requirements for conservation of habitats ... has moved toward the adoption of conservation and management measures for previously unregulated ...
Page : Site Section: The Organisation
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f-cc-xxxi-a6.pdf
... , est une organisation dont l’objectif premier est la conservation des ressources marines vivantes. La pêche INN ... ........................................................... 127 RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR ..................... 127 Système de contrôle ... et invités à participer à la réunion du SCIC, selon qu’il conviendra. RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION ... de pavillon d’un navire n’est pas conforme aux paragraphes 1 et 3 de la mesure de conservation (MC) 21-03
application/pdf attached to:SCIC-12
Meeting Report : SCIC-12
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Schedule of Conservation Measures in Force 1998/1999
SCHEDULE OF CONSERVATION MEASURES IN FORCE ... ) This schedule lists Conservation Measures adopted by the Commission in accordance with Article IX of ... the Convention for the Conservation of Antarctic Marine Living Resources. Conservation Measures are ... meeting of the Commission at which they were adopted. For example, Conservation Measure 3/IV denotes the ...
Document : Site Section: Publications
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Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR
Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR ... Version préliminaire des mesures de conservation nouvelles et révisées adopt ... PR ÉL IM IN AI RE 10-03 Mesure de conservation ... de pêche dans la zone de la Convention, celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation ... de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties ... de pêche effectuées dans la zone de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation ...
Document : Site Section: Conservation and Management
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Mesures de conservation préliminaires 2018/19
. De plus, en anglais uniquement, deux versions Word des mesures de conservation adoptées sont disponibles ... , l'une avec suivi des modifications et l'autre avec les modifications incluses: Conservation ... measures 2018/19 adopted track changes (1.49 MB) Conservation measures 2018/19 adopted changes accepted ... (1.46 MB). La Commission a décidé de reconduire pour 2018/19 les mesures de conservation et résolutions ...
Page : Site Section: Conservation and Management
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Mesures de conservation passées et actuelles
;Antarctique, la CCAMLR a mis en œuvre une série de règles et réglementations pour favoriser la conservation ... chaque année la Liste officielle des mesures de conservation en vigueur regroupant des mesures nouvelles ... 1989, les mesures de conservation étaient publiées dans les rapports de la Commission. Liste officielle ... des mesures de conservation en vigueur 2022/23 Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2021/22 ...
Page : Site Section: Publications
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Projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est
Un projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l' ... ésente une mesure de conservation révisée décrivant les changements ... éliorer. Il explique plus clairement la proposition en montrant que les mesures de conservation ... . L'adoption de la mesure de conservation pour une AMP dans l'Antarctique de l'Est (suppl ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/17 : Auteur(s): Delegations of Australia, the European Union and its Member States
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Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia)
Ce document contient la version révisée du projet de mesure de conservation portant ... ;AMPD1 visent à réaliser les objectifs de conservation convenus lors des deux ateliers ... ). Par souci de clarté, la nouvelle version de la mesure de conservation révisée est pr ... Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée ...
Meeting Document : CCAMLR-38/25 Rev. 1 : Auteur(s): Delegations of Argentina and Chile
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L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie
L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines ... pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique, leurs organes auxiliaires et le Secrétariat ... de siège entre la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie1 ... La Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique et le Gouvernement ...
Document : Site Section: Publications