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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2014)1,2 ... , celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ... Port inspections of fishing vessels carrying Antarctic marine living resources Limitations ...

    Conservation Measure : 10-03 (2014)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... , celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ... Port inspections of fishing vessels carrying Antarctic marine living resources Limitations ...

    Conservation Measure : 10-03 (2012)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

    text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2019 ... de la Convention, celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ... Port inspections of fishing vessels carrying Antarctic marine living resources Limitations ...

    Conservation Measure : 10-03 (2019)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

    text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2015 ... de la Convention, celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ... Port inspections of fishing vessels carrying Antarctic marine living resources Limitations ...

    Conservation Measure : 10-03 (2015)

  5. Proposal for the removal of night setting requirement for autoline vessels fishing in Division 58.5.2

    fishing in Division 58.5.2 to occur at any time of the day/night cycle. The proposal forms part of an ... introduction of longline fishing in 58.5.2 in 2002 seabird by-catch mitigation requirements have exceeded those ... winter fishing with appropriate mitigation presents very low risk to seabirds. This is supported by the ... results of the first two years longline fishing in 58.5.2: a total of 2.2 million hooks have been set and ...

    Meeting Document : WG-FSA-04/73 : Auteur(s): G. Robertson and B. Baker (Australia)

  6. f-cc-xiii-a5.pdf

    ... sous la rubrique 2, "Respect des mesures de conservation en vigueur", en raison du fait que ces deux ... en vigueur des mesures de conservation 1.4 Toutes les mesures de conservation adoptées à la douzième ... des mesures de conservation en 1993/94 a été préparé par le secrétariat (CCAMLR-XIII/13). 1.5 Le Comité ... en vigueur les mesures de conservation et s'assurer de leur respect (Article XX(3) et Article XXIdownload attachment application/pdf attached to:SCOI-94

    Meeting Report : SCOI-94

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ...

    Conservation Measure : 10-05 (2015)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ...

    Conservation Measure : 10-05 (2012)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

    DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les Etats du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ...

    Conservation Measure : 10-05 (2006)

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