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1. Glossaire des sigles et abréviations

   on the Conservation of Migratory Species of Wild Animals Convention sur la conservation des espèces ... Ecosystem Dynamics in the Southern Ocean ICESCAPE Integrating Count Effort by Seasonally Correcting Animal ... – Langage de balisage extensible Y2K Année 2000 YCS Year-class Strength(s) – Abondance des classes d' ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

   à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... , à moins qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle ... /A.......................................................................... 20 Annexe 10-04/B .......................................................................... 22 ... ............................. 25 Annexe 10-05/A.......................................................................... 30 ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09

   des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système ... statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... ..................................................................... 202 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...

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4. f-cc-xxv-a5.pdf

   ... remarquer qu'il n'a jamais été mentionné de stocks exploitables de requins dans la zone de la Convention ... (CCAMLR-XXV, annexe 5, paragraphes 9.18 à 9.20). Néanmoins, le SCIC conclut qu'il conviendrait ... ). 2.18 Le responsable du WG-FSA avise le Comité que les deux améliorations mentionnées ci-dessus ... de navires licites et la présence relevée de navires de pêche INN. 2.20 Le Comité note, par ailleurs application/pdf attached to:SCIC-06

   Meeting Report : SCIC-06

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2019)

   Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2019/20 ... (2019) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2019/20 ... Espèces capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2019/20 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d'une ... statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 2019/20. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2019/20, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n'excédera ...

   Conservation Measure : 33-02 (2019)

6. Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA)

   /30). Il tient dûment compte des questions soulevées lors de la XXXIVe réunion ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/15 Rev. 2 : Auteur(s): Delegations of Australia and the European Union and its Member States

7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   adoptées par la Commission conformément à l’Article IX de la Convention sur la conservation de la faune ... expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système international ... ) ................ 15 Annexe 10-04/A ........................................................................... 20 ... . ............................ 25 Annexe 10-05/A ........................................................................... 30 ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

9. Zone de la Convention

   partant de 50°S 50°W au nord; puis plein est jusqu'à 30°E de longitude; puis plein nord jusqu' ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

    2019/20 ... 2019/20 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2019/20 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2019/20. 2. Les limites ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2019)

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