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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13

   à la p al an gr e D u 1e r d éc em br e 20 12 a u 30 n ov em br e 20 13 * 41 ... gr e D u 1e r d éc em br e 20 12 a u 30 n ov em br e 20 13 * 41 -0 5 (2 01 ... e D u 1e r d éc em br e 20 12 a u 30 n ov em br e 20 13 * 41 -0 6 (2 01 2) Li m ita ... des mesures de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   toutes Saison à compter de 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2013/14

   de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système international ... ..................................................................... 204 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ... RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   6. ARTICLE 6 Séquence de la procédure de contrôle 1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles ... séries supplémentaires de 20 mailles sélectionnées conformément à l'Article 3 sont alors mesurées ... des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... la mesure de conservation 2/III Règlement sur la mesure du maillage ARTICLE 1 Description des jauges ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2014/15

   de la trente-troisième réunion, du 20 au 31 octobre 2014) Le présent document dresse la liste des mesures ... de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système international ... ................................................................................................. 214 (viii) RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...

   Document : Site Section: Publications

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2015/16

   -quatrième réunion, du 19 au 30 octobre 2015) Le présent document dresse la liste des mesures ... de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système international ... . ........................... 30 Annexe 10-05/A........................................................................... 35 ...

   Document : Site Section: Publications

7. Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR

   inconnus repérés le 20 février 2015 dans la division 58.4.1 par le navire sud-coréen KINGSTAR, la France ... érés le 20 février 2015 dans la division 58.4.1 par le navire sud-coré ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/23 : Auteur(s): Délégation française

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... en vigueur, à moins qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. La carte décrit la zone ... dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... ................................................................... 150 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...

   Document : Site Section: Publications

9. f-cc-xxix-a6.pdf

   ... avise que l'armement appartient aux mêmes propriétaires que les navires mentionnés dans le rapport ... ne constituait pas une infraction à la MC 25-03. 2.20 L'Afrique du Sud confirme qu'elle a discuté ... entrer avec les courroies à bord. Comme le mentionne le document WG-FSA-10/8, les courroies ... elle, ne constitue pas une preuve suffisante pour engager des poursuites. 2.30 Plusieurs Membres encouragent application/pdf attached to:SCIC-10

   Meeting Report : SCIC-10

10. f-cc-xix-a5.pdf

    ... Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système ... de cette initiative. 1 TRAFFIC est un programme de contrôle du commerce d'animaux sauvages mené conjointement entre ... qui s'est tenue à Rome (Italie) du 2 au 6 octobre 2000 (CCAMLR-XIX/BG/30). Le Comité recommande à la Commission ... de pêche, bien que la pêche soit une activité entrant dans le cadre de la préservation. 2.20 Le Comité application/pdf attached to:SCOI-00

    Meeting Report : SCOI-00

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