Résultats de la recherche

1. f-cc-xviii.pdf

   ... de l'année financière fixée par leur gouvernement. Néanmoins, dans le cas mentionné à l'Article 5.5 ... .............................. 12 Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention ... accidentelle des animaux marins dans les opérations de pêche.......... 25 Pêche au chalut ... .............................. 29 Limites de capture ............................................. 30 OBSERVATION ET CONTRÔLE application/pdf attached to:CCAMLR-VIII

   Meeting Report : CCAMLR-VIII

2. f-cc-xviii.pdf

   ... de l'année financière fixée par leur gouvernement. Néanmoins, dans le cas mentionné à l'Article 5.5 ... .............................. 12 Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention ... accidentelle des animaux marins dans les opérations de pêche.......... 25 Pêche au chalut ... .............................. 29 Limites de capture ............................................. 30 OBSERVATION ET CONTRÔLE application/pdf attached to:CCAMLR-XVIII

   Meeting Report : CCAMLR-XVIII

3. f-sc-xxiv-a4.pdf

   ... (de 20 049 tonnes en 1999/2000 à 8 967 tonnes en 2003/04). Par contre, les captures de la République ... dépassant 30 000 tonnes de krill ont été effectuées en une saison ou une autre et, ces six dernières ... des 50 000 tonnes des Etats-Unis, des quelque 30 000 tonnes de l'Ukraine, des quelque 25 000 tonnes ... significative à la capture totale (SGE, SOW, APEI, APDPE et APDPW). 3.20 Dans la sous-zone 48.1, on a observé application/pdf attached to:WG-EMM-05

   Meeting Report : WG-EMM-05

4. Règlement Financier

   à remplir ses obligations financières. Néanmoins, dans le cas mentionné à l'article 5.5 ... à l'article 5 et celles mentionnées à l'article 7.3 ci-après sont classées comme Recettes diverses ... financier Règlement financier 65 Règlement financier1 Article 1 Champ d'application 1.1 ... ») établis conformément aux articles VII 1) et XIV 1) de la Convention sur la conservation de la faune ...

   Document : Site Section: Publications

5. f-cc-xxiv-a4.pdf

   ... par un armement plutôt qu'un Membre, le Membre devra mentionner dans la notification : 135 a) le nom ... que le versement mentionné au paragraphe iii) ne soit effectué en même temps que la notification de projet ... à l'heure actuelle. Il renvoie la question à sa prochaine réunion. BUDGET 2006 Siège de la CCAMLR 20 ... pas leur contribution à temps. 30. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 application/pdf attached to:SCAF-05

   Meeting Report : SCAF-05

6. f-sc-xv-a4.pdf

   ... membres : le Japon (60 559 tonnes), la Pologne (20 619 tonnes) et l'Ukraine (13 338 tonnes). Le total ... des animaux par rapport au navire et aux mouvements de l'eau. Il y est conclu que la méthode proposée ... la région de 2,6 millions de tonnes (la FIBEX l'estimait à 6,9 millions de tonnes). 3.20 La densité ... . Il renouvelle sa demande. 3.30 Grâce aux données collectées par des chalutiers industriels ukrainiens application/pdf attached to:WG-EMM-96

   Meeting Report : WG-EMM-96

7. f-sc-vii.pdf

   ... pour la recherche scientifique ....... 19 Besoins en dom6es ......................................... 20 Conseils ... pr6sentGs 5 la Commission ............................. 20 RESSOURCES DE CAWMARS ... .................. 30 Standardisation du modsle dr6chantillomage destin6 au contr6le des proies ... ) . E X A I Y E N D U P R ~ A ~ ~ D E S ~ ~ ....................................... POUR LE COMITE SCIENTIFIQUE 47 Coordination des activit6s sur le terrain pour les saisons 1988/89 et 1989/!30 application/pdf attached to:SC-CAMLR-VII

   Meeting Report : SC-CAMLR-VII

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   et 2018/19 ... et 2018/19 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... ) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2017/18 et 2018 ... /19 Espèce poisson des glaces Zone 48.3 Saisons 2017/18, 2018/19 Engin chalut ... pendant la saison 2018/19. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

9. f-cc-xxix.pdf

   ... de paiement, il convient d'appliquer l'article XIX.6 de la Convention. Elle fait mention de la réception ... .................................. 30 Niveau actuel de la pêche INN ............................................................ 30 ... de l'Argentine et du Royaume-Uni......................................... 74 30e anniversaire de la Convention ... temporairement l'Article 8.2 b) du règlement financier sur les investissements à long terme, jusqu'à application/pdf attached to:CCAMLR-XXIX

   Meeting Report : CCAMLR-XXIX

10. f-sc-xiv-a4.pdf

    ... Le responsable a présenté le document WG-EMM-95/30 qui expose les objectifs et les progrès du contrôle ... de l'écosystème au sein de la CCAMLR. Il a rappelé aux participants que l'article II de la Convention ... de gestion. Cet article peut être résumé ainsi : l'exploitation d'espèces individuelles ne doit ... sur les espèces exploitées. 2.3 Le document WG-EMM-95/30 expose en détail l'élargissement considérable application/pdf attached to:WG-EMM-95

    Meeting Report : WG-EMM-95

Pages