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1. Rapport du Comité d'évaluation de la performance de la CCAMLR

   des objectifs et principes énoncés à l'Article II de la Convention. Sur les pages ... dans laquelle la CCAMLR met effectivement en œuvre ses obligations aux termes des Articles III ... dans laquelle la CCAMLR a appliqué une approche de précaution telle qu'elle est définie à l'article 7.5 ... l'article 8.3 du Code de conduite pour une pêche responsable ... 6.1.1 Mesure dans laquelle la CCAMLR fonctionne de manière transparente, compte tenu de l'article ...

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2. f-sc-ix-a6.pdf

   ... sur l'utilit6 de mentionner explicitement certains articles figurant sur la liste des DONNEES OBLIGATOIRES ... de la station SANAE (nunatukk Robertskollen, 71°27'S, 03'1 5'W). 20. La Suede a fait un accueil favorable ... Atlantique entre 30" et 60" W, au sud de 40" S. Dans le secteur de I'ocean Indien, quatre campagnes ... de Iqoc8an Pacifique entre 150" et 180" E. 29. M. Croxall a mentionne que plusieurs Membres application/pdf attached to:WG-CEMP-90

   Meeting Report : WG-CEMP-90

3. f-sc-ix-a4.pdf

   ... , 18, 20, 21, 23, 24), la determination de la reponse acoustique du krill (SC-CAMLR-VIII/BG/30, WG ... . Les documents suivants ont eti? relus et discutes : WG-Krill-90113, 28, 29; SC-CAMLR-VIII/BG/30; Everson ... et ce qui est necessaire pour I'echantillonnage direct. 20. Le sous-groupe a oriente la plupart de sa discussion ... de la reponse acoustique peuvent provenir : i) de differences d'orientation entre les animaux application/pdf attached to:WG-KRILL-90

   Meeting Report : WG-KRILL-90

4. f-cc-xvii-a5.pdf

   ... ET LE CONTRÔLE (SCOI) 1.1 Le Comité permanent sur l'observation et le contrôle (SCOI) s'est réuni du 28 au 30 ... DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII ... par des membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention. 2.2 Au total, 45 navires de parties non ... engagée a été présenté au Comité (SCOI-98/20). 2.12 L'Australie remercie l'Uruguay de son assistance application/pdf attached to:SCOI-98

   Meeting Report : SCOI-98

5. f-sc-xxvi-a8.pdf

   ... RELATIVES AUX TRAVAUX À RÉALISER SUR LE POISSON DES GLACES 20. Le SG-ASAM mentionne qu'avant d'être ... ACOUSTIQUE ET D'ANALYSE (Cambridge, Royaume-Uni, 30 avril – 2 mai 2007) 597 TABLE DES MATIÈRES Page ... , 30 avril – 2 mai 2007) INTRODUCTION La troisième réunion du sous-groupe sur les méthodes ... d'évaluation acoustique et d'analyse (SG-ASAM) a eu lieu du 30 avril au 2 mai 2007, au British Antarctic application/pdf attached to:SG-ASAM-07

   Meeting Report : SG-ASAM-07

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   2019/20 ... 2019/20 est la période comprise entre le 1er décembre 2019 et le 31 août 2020. Opérations de pêche ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.1 – saison 2019/20 ... Espèce légine Zone 88.1 Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... la saison 2019/20 est limitée par précaution à une capture de 3 140 tonnes, divisée comme suit ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

7. La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique

   par l'un quelconque des modes de règlement pacifique mentionnés au paragraphe 1 du présent Article. 3. Lorsque ... les responsabilités que leur confère le paragraphe 1(f) de l'Article IX du Traité sur l'Antarctique en matière ... 4 Article premier 1. La présente Convention s'applique aux ressources marines vivantes de la zone située ... des parallèles et des méridiens : 50°S, 0° ; 50°S, 30°E ; 45°S, 30°E ; 45°S, 80°E ; 55°S, 80°E ; 55°S, 150 ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   se terminant le 31 août 2018 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2018 au plus tard pour être ... la figure 1). SSRU Limites 486A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ... °E, plein nord jusqu'à 60°S. 486F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers ... l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à 60°S. 486G De 50°S 1°30'E, plein est jusqu'à ... -XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-01 (1986)

   1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles, sélectionnées selon l'article 3, en insérant la jauge ... sur la mesure du maillage Article 1 Description des jauges 1. Les jauges à utiliser pour déterminer ... et sera indiquée à des intervalles réguliers. Article 2 Utilisation de la jauge 1. Le filet est étiré ... à l'article 1 est insérée par son extrémité la plus étroite dans l'ouverture de la maille ...

   Conservation Measure : 22-01 (1986)

10. f-cc-xvi-a5.pdf

    ... attire l'attention du Comité sur les Articles 19 et 20 de l'Accord sur les stocks chevauchants de 1995 ... ) "Informations fournies par les membres conformément aux Articles X et XXII de la Convention ... DECLAREE DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les membres conformément aux Articles ... pour résoudre le problème de la pêche illégale, non réglementée et non déclarée. 1.20 Les discussions application/pdf attached to:SCOI-97

    Meeting Report : SCOI-97

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