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f-cc-xx-a4.pdf
... , qui n'a pas encore versé sa cotisation de 2000, a manqué à ses engagements en vertu des dispositions de l'Article ... intégralement dans les 30 jours de la date d'échéance, ces 120 intérêts ne sont pas prélevés ... les Membres de respecter les dates limites stipulées à l'Article 5.6 du Règlement financier afin d'éviter ... par le secrétariat dans CCAMLR-XX/4, avec les ajouts mentionnés ci-dessus. Il recommande à la Commission d'adopter
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Meeting Report : SCAF-01
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f-sc-ix-a5.pdf
... . 26. Etant donne les observations relevees dans les travaux mentionnes aux paragraphes 12 20, le WG ... INFORMATIONS BIOLOGIQUES DlSPONlBLES 30. Les documents WG-FSA-90118, 19, 20, 21, 23, 35 et 36 ont fourni ... d'importantes quantites de poissons. Un resume adequat des informations tirees de ces articles est donne ... 20% en poids de la capture. Au cours de cette etude, le krill etait transform6 en farine
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Meeting Report : WG-FSA-90
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f-sc-xii.pdf
... opérationnelles de l'Article II (Annexe 4, paragraphe 6.15). 20 PROCHAINS TRAVAUX DU WG-KRILL 2.82 ... sur les captures de krill Ajustement des définitions opérationnelles de l'Article II PROCHAINS TRAVAUX ... 357538 288546 87524 * L'année australe commence le 1er juillet et se termine le 30 juin. La colonne ... -à-dire du 1er juillet 1991 au 30 juin 1992. 2.2 La capture totale de krill par sous-zone et pays
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Meeting Report : SC-CAMLR-XII
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f-sc-xxvi-a6.pdf
... chaque année de réduire sa capture accidentelle totale d'oiseaux de mer, fait mention des efforts ... 20) ; 440 iii) la soumission, sous le format approprié, de toutes les données brutes ... si les objectifs ne sont pas atteints (partie II, paragraphe 30) ; v) de soumettre un document ... de krill, 17% des navires pêchant dans la sous-zone 48.1, 20%, dans la sous- zone 48.2 et 50%, dans la sous
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Meeting Report : WG-IMAF-07
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f-sc-xxvii-a4.pdf
... un grand succès dans ses délibérations. Il mentionne que la Russie a une longue histoire de recherche ... devraient inclure une période de pêche de 20 ans, suivie d'une période de récupération de 20 ans ... la performance relative est jugée en fonction des objectifs de l'article II de la 196 Convention CAMLR ... déterminant de l'écosystème (annexe 7, paragraphes 5.21 et 5.30) ; iii) la manière dont l'implémentation
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Meeting Report : WG-EMM-08
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f-sc-xvi-a5.pdf
... êtres mentionnées dans les comptes rendus des observateurs APPENDICE G : Récapitulations ... D. 3.20 La capture totale déclarée de D. eleginoides de l'année australe 1996/97 des ZEE situées tant ... accidentelles des oiseaux de mer. Comptes rendus des observateurs 3.30 À sa réunion de 1996, le WG-FSA ... de conservation 29/XV (en ont pris connaissance le 20 novembre); Aquatic Pioneer, troisième campagne : mesure
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Meeting Report : WG-FSA-97
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f-sc-xxxiv-a5.pdf
... dans l'ajustement aux données de marquage. 2.20 Les auteurs indiquent que ce modèle sera développé pendant ... en considération. 2.30 Svetlana Kasatkina (Russie) souligne la forte variabilité spatio-temporelle ... pour l'évaluation du stock de la sous-zone 48.3. 2.46 Le document WG-SAM-15/30 examine la possibilité d'un lien ... de nourriture et de l'apport de nourriture aux populations d'odontocètes. 2.58 D. Welsford mentionne
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Meeting Report : WG-SAM-15
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f-sc-xxi-a5.pdf
... de la disponibilité de sources de données pertinentes. 3.20 Il est précisé que la méthode de calcul de la fréquence ... et 1 015 tonnes données dans WG-FSA-02/4. Lorsque le navire de protection est présent pendant plus de 30 ... de l'information mentionnée dans ce document selon laquelle la profondeur moyenne de la pêche serait de 900 ... (20) et l'Uruguay (1). Des détails sont fournis dans les tableaux 1 de WG-FSA-02/11 Rév.1, 02/12 Rév
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Meeting Report : WG-FSA-02
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f-imaf-03 report.pdf
... Maru No. 3 (19%)) que la proportion d'hameçons observés était inférieure à 20%. 6.7 Comme de coutume ... à huit oiseaux (tableaux 6.1 et 6.2), alors qu'elle en touchait 27 la saison dernière et 30 l'année ... , ce sont 13 784 oiseaux (dont 93% de pétrels à menton blanc) qui ont été tués lors de la pose de 30 millions ... lune. 6.20 T. Micol indique que les autorités françaises sont extrêmement préoccupées
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Meeting Report : WG-IMAF-03 ad hoc
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f-cc-ii.pdf
... par 1'Article XX de la Convention Page - 14 Prochaine r6union 15 Annexe A Liste des participants 17 ... , l e s c o n t r d l e s f i n a n c i e r s i n t e r n e s a i n s i que L ' a d m i n i s t r a t i o n e t l a g e s t i o n d e l a Commission. I' 20. La Commission s ' e s t egalement mise d ' a c c o r d s u r l a forme d e s @ta ts ... r 6 s e r v e d ' u n volume maximum d e 30 m e t r e s cube ou d ' u n c o n t a i n e r d e dimensions ... d ' o r i g i n e ou 2 l ' a n c i e n l i e u de domic i l e , sous r 6 s e r v e d ' u n volume maximum d e 30 mPtres cube
application/pdf attached to:CCAMLR-II
Meeting Report : CCAMLR-II