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1. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   , par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ... commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est Si nouveau ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52'303, 40°W; 52"307S, 44"W; 54'303, 40°W et 54°30'S,440W ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

   °S, est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   et le 30 novembre 2009. Réduction de la capture accidentelle 4. La pêche exploratoire d'Euphausia ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 29/X (1991)

10. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

    . 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1998 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

    Conservation Measure : 133/XVI (1997)

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