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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   de Dissostichus spp., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... sur le ou les certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (ml Nombre de chalutages prévus Taille ... à ce que les opérations de pêche puissent et soient menées codormément aux principes exposés à l'Article II, adopte ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   ne dépassant pas 20 m. 4. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, dans l'obscurité, entre ... est disponible auprès du secrétariat. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Limite de capture 1. La capture totale ... 4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

6. CEf_v2023 pour les pêcheries de poissons

    murrayi Murray's skate DBN Diomedea dabbenena Tristan albatross D day 16 to day 20 BYE Bathyraja ...  albatross B day 11 to day 20 SRX Rajiformes Rays, stingrays, mantas nei DIM Thalassarche melanophris ...

   Document : Site Section: Data

7. Resolution Resolution 5/VIII (1989)

   par cette technique pourrait causer une mortalit6 accidentelle importante d'oiseaux rnarins. 1 30. A cet effet ...

   Resolution : 5/VIII (1989)

8. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus spp. – sous-zone 48.2

   de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015). Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus spp ... avec un effort de pêche limité à 30 lignes, une limite de capture de 75 tonnes de Dissostichus spp. et un taux ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

    suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba ... 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

    Conservation Measure : 51-01 (2008)

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