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Documents de Base
par l'un quelconque des modes de règlement pacifique mentionnés au paragraphe 1 du présent Article. 3. Lorsque ... de la faune et la flore marines de l'Antarctique a été rédigée lors d'une réunion spéciale le 20 mai 1980 ... antarctique, et en particulier les responsabilités que leur confère le paragraphe 1(f) de l'Article IX ... de l'Antarctique ; Sont convenus de ce qui suit : Convention 4 Article premier 1. La présente ...
Document : Site Section: Publications
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Coopération avec d'autres organisations
, associations de l'industrie et sociétés civiles. L'article XXIII de la Convention CAMLR prévoit ... avec les organisations visées au présent Article et, au besoin, avec d'autres organisations. La Commission ... contractantes avec accès limité au SDC: Singapour (2018) s'est vu accorder un accès limité permanent ...
Page : Site Section: The Organisation
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f-sc-xxi-a4.pdf
... , l'interprétation des données de CPUE requiert une quantité considérable d'informations connexes. 2.20 Le nombre ... ce que le navire trouve localement une concentration exploitable. 2.30 C'est avec ce modèle conceptuel ... par trait tirées de cinq saisons de pêche récentes. Une série de distances seuils est définie (10, 30 ... des îles Shetland du Sud est également évidente. 2.32 Lorsque le seuil passe à 30 ou 60 milles nautiques
application/pdf attached to:WG-EMM-02Meeting Report : WG-EMM-02
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f-sc-xviii.pdf
... à celles de la saison 1998/99 (à savoir, respectivement d'environ 60 000 tonnes, 20 000 tonnes et 2 000 ... et qu'il est prévu que la capture atteigne environ 30 000 à 40 000 tonnes. Enfin, le Comité scientifique note ... des autres types de pêcheries ont été créées par le secrétariat sous tableur Microsoft Excel. Environ 30 ... 30 lests de palangre. Il recommande toutefois de réaliser cette procédure au port et, de préférence
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XVIIIMeeting Report : SC-CAMLR-XVIII
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f-sc-xxii-a4.pdf
... du CEMP. Points clés à l'intention du Comité scientifique 2.20 Le groupe de travail avise le Comité ... de la saison 2001/02 (125 987 tonnes) est 20% plus élevée que la capture déclarée en 2000/01 (104 182 tonnes ... des résultats; vi) règles d'accès aux données de la CCAMLR. 3.20 Le sous-groupe reconnaît que le processus ... de poisson sont disposés à payer" (WG-EMM-03/28). 3.30 De plus, la circulaire de la FAO souligne
application/pdf attached to:WG-EMM-03Meeting Report : WG-EMM-03
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f-sc-xxv-a4-appD.pdf
... 20 30 40 50 60 0 10 20 30 40 50 60 SSMU 12 year re la tiv e ab un da nc e 0 10 20 30 40 50 ... 60 0. 0 0. 4 0. 8 1. 2 SSMU 13 year 0 10 20 30 40 50 60 0. 0 0. 4 0. 8 1. 2 SSMU 14 year ... Les documents présentés pour examen à l'atelier sont : WG-EMM-06/12, 06/20, 06/22, 06/23, 06/28, 06/30 Rév ... e 0 10 20 30 40 50 60 0. 0 0. 4 0. 8 1. 2 0 10 20 30 40 50 60 0. 0 0. 4 0. 8 1. 2 SSMU2 SSMU3
application/pdf attached to:WMP-06Meeting Report : WMP-06
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The preliminary report on the survey in Subarea 48.2 in 2018 (the fourth year of the planned 5-year-old investigations)
48.2 in 2018 (the fourth year of the planned 5-year-old investigations) Approval: Approved Secretariat ... Abstract: The fourth year survey and observations of Dissostichus spp. in statistical subarea ... Scientific Committee and Commission. The fourth year survey design was slightly amended in comparison with ... the one of the second year and approved by WGs SAM, FSA and SC CCAMLR. Obtained data will be used for ...
Meeting Document : WG-SAM-18/28 : Auteur(s): Delegation of Ukraine
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f-cc-vii.pdf
... A (1-10 octobre): 10 121 tomes ~6riode B (11-20 octobre): rapport tardi f ( devant parveni r le 30 ... /VII ................................. 30 MESURE DE mSEHVATIOPJ 12/VII ... ................................................... scientifique 31 GIIABLISSE13ENT D'UN SYSTENE DrOBSEEIVATIC)N EX' DE CDNTROLE. ARTICLE XXlV DE LA CCWENl!ION ... DE CONSEHVATIOPJ EN VIGUEUR S DE L'ARTICLE X .......................................... 40 . (iii
application/pdf attached to:CCAMLR-VIIMeeting Report : CCAMLR-VII
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Explication des termes
de la faune et la flore marines de l'Antarctique qui s'est tenue à Canberra (Australie) du 7 au 20 ... sur la base de l'Article IX 1) f), 2) et 5) de la Convention CCAMLR. N Navire de pêche Tout navire ... ;il est possible de pêcher tout en respectant l'objectif de l'Article II de la Convention. À cette fin ... au 30 novembre de l'année suivante. Signature Le terme signature est un terme juridique associé ...
Page : Site Section: The Organisation
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f-cc-xiii.pdf
... (paragraphe 15.1). 2.20 Le président du SCAF a fait savoir à la réunion que les inquiétudes du SCAF ... et le contrôle (SCOI) n'avaient plus raison d'être. Le gouvernement australien a, en effet, offert A$ 20 000 ... qu'ils incorporaient les principes de base de la Convention, tels qu'ils sont définis à l'Article II ... -XIII, paragraphe 2.79). 8 3.11 La délégation des Etats-Unis a mentionné que le secrétariat
application/pdf attached to:CCAMLR-XIIIMeeting Report : CCAMLR-XIII