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1. Resolution Resolution 28/XXVII (2008)

   des eaux de ballast) n'est pas encore entrée en vigueur, mais notant plus particulièrement l'article 13 ... doivent s'appliquer aux navires couverts par l'article 3 de la Convention internationale de l'OMI ... des eaux de ballast), compte tenu des exceptions dont il est fait mention dans la règle ... de l'article II.3 de la Convention). Elles ne remplacent pas les dispositions de la Convention ...

   Resolution : 28/XXVII (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

3. 2022/2023 Liste des navires INN des Parties contractantes

   (s) Year Listed Ownership history El Shaddai Previous Names: Banzare South Africa 8025082 ZR6358 Fishing ...

   Page : Site Section: Compliance

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests ... d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage (quatre tests sur cinq lignes), répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ... à 0,3 m/s; v) si la vitesse minimale d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage ... (quatre tests sur cinq lignes), répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 points ... d'échantillonnage, répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion ... la vitesse minimale d'immersion ne serait pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage (quatre tests ... sur cinq lignes), répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus, en fait part ... seraient conformes à l’Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   18 58.33 79.33 18 59.00 79.33 19 58.50 77.33 19 59.17 77.33 19 58.50 79.33 19 59.17 79.33 20 58.67 ... 77.33 20 59.33 77.33 20 58.67 79.33 20 59.33 79.33 21 58.17 77.67 21 58.83 77.67 21 58.17 79.67 21 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

    , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... consultative; ou ii) une objection de la part de tout autre organe mentionné au paragraphe 5 ci-dessus ... avec les interdictions mentionnées à la section D ci-dessus. 2. Les membres de la Commission préparant des plans ... sur le site, au moyen de l'application des interdictions mentionnées à la Section D. À cette fin, le plan ...

    Conservation Measure : 18/XIX (2000)

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