Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   Engins tous La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement ... la recherche dans ces zones, Rappelant l'Article IX.2 g) qui prévoit l'ouverture ou la fermeture de zones ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 ... concernant la zone spéciale destinée à l'étude scientifique sur le site web de la CCAMLR. 20. La 2e étape ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   . Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 juin de l'année suivante. Les limites préventives ... de capture mentionnées ci-dessus sont applicables aux saisons de pêche 1992193 et 1993/94. A la fin ... , à savoir : du le' au 5ème jour, du 6ème au 1 Oème jour, du 1 1 hme au 1 5ème jour, du 1 6ème au 20 ... 7/V, le cas échéant : 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette Mesure ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 3. La pêche cesse si la capture accessoire ... de l'une des espèces atteint sa limite de capture accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie ... documents. 11. Si, à la suite de la vérification de document mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus ... de Dissostichus, selon le cas, le numéro de la licence ou du permis délivré au navire. 30 170/XVIII A2 ... Lieu de déchargement : Ville État/Province Pays * Rayer la mention inutile CERTIFICAT ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

5. f-cc-xiii-a4.pdf

   ... f-cc-xiii-a4.pdf SCAF report 94 _CC-XIII20_.doc ... financier. Les paragraphes suivants de l'Article 11 seront renumérotés. application/pdf attached to:SCAF-94

   Meeting Report : SCAF-94

6. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ... de 30 minutes de longitude doit séparer les chalutages de prospection lorsque aucune bande ... liée aux opérations de pêche et informations sur la mortalité accidentelle de ces animaux. ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention : Gestion ... . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)

   toutes Saison 2019/20 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître la clarté ... : 1. Pendant la saison 2019/20, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... de recherche menées en vertu du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01 en 2019/20. a) Zone/ sous ... Fishing for research purposes pursuant to Conservation Measure 24-01 Period in Force:  2019- 2020 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2019)

9. Écosystèmes marins vulnérables (VME)

   Commission 11.27–11.38, 12.18, 12.28 5.9–5.20, 13.40–13.46 5.4–5.30, 13.11–13.12 5.3–5.1, 8.26–8.3.5, 12.17 ...

   Page : Site Section: Science

10. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

    précise ou les données de composition en longueurs avant la date limite mentionnée aux paragraphes ... dans la zone de la Convention. 3. En vertu de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait ... de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

    Conservation Measure : 98/XIV (1995)

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