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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... des propositions de recherche, si cela s'avère approprié. Ceci permettra d'identifier les données nécessaires ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... qui, au 1 er juin, n'aura pas présenté les informations requises au paragraphe 6. 9. Si un Membre ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... des propositions de recherche, si cela s’avère approprié. Ceci permettra d’identifier les données nécessaires ... de faciliter l’évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée est mise en œuvre au moyen ... qui, au 1 er juin, n’aura pas présenté les informations requises au paragraphe 6. 9. Si un Membre ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   à la Commission qui notifie les Membres immédiatement, conformément au formulaire décrit à l'Annexe 64IA ... 8. Si la date prévue d'atteinte du TAC tombe dans les dix ... la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si une réglementation contraire ... ) (tonnesljour) Capacité de traitement du poisson (si le navire est de type commercial) (tonnesljour ... îles du Prince Edouard Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 2000 ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une ... et pour déterminer, lorsque ces espèces ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles ... , si la capture provient de la zone de la Convention ; et/ou b) par zone, sous-zone ou division ... :  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   a m d e un düni d'un moi6 après ia fin de in rémian de ia Canmissim p& pamerm: la notincalion de caic manni ... . 4. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... de l'une des espéces citées dans la mesure de conservation 50KI aüeint son niveau maximum de capture ou si la capture ... . 5. Dans la région des îlots Shag, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ... Limitation of the Total Catch of Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1992/93 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR. 2. Chaque Partie ... , si la capture provient de la zone de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division ... statistique de la FAO, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention; v) les dates ... :  CCAMLR-XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

   est interdite si elle implique le fait de : i) chasser, blesser ou perturber les pinnipèdes ou les oiseaux ... Antártico Chileno Luis Thayer Ojeda 814 Casilla 16521, Correo 9 Santiago Chile Téléphone : +56 (2) 232 2617 ... National Marine Fisheries Service, NOAA Southwest Fisheries Science Center PO Box 271 La Jolla CA 92038 ... Conférence consultative du traité sur l'Antarctique, étant entendu que si le contrôle à long terme ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 82/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires ... ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation ... ou transbordée, par type de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture ... provient de la zone de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division statistique de la FAO, si ... :  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   sur les marchés des parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention ... de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR. 2. Chaque partie ... de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture provient de la zone ... de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division statistique de la FAO, si la capture ne provient ... :  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

    des parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... sur son territoire ou exporté de son territoire et d'autre part, si ces espèces proviennent de la zone ... de la Convention, pour déterminer si elles ont été capturées conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR ... , si la capture provient de la zone de la Convention; et/ou b) par zone, sous-zone ou division ... :  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

    Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

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