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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

    est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions de recherche, si cela s'avère ... qui aura été identifié par la Commission conformément au paragraphe 5, si le navire notifié est dans l'impossibilité ... spécifiées par le Plan de collecte des données; iv) si les données spécifiées dans le Plan de collecte ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

    Conservation Measure : 21-02 (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

    au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... des propositions de recherche, si cela s'avère approprié. Ceci permettra d'identifier les données nécessaires ... 5, si le navire notifié est dans l'impossibilité de participer pour des raisons opérationnelles ... à la CCAMLR (à la date convenue) les données spécifiées par le Plan de collecte des données ; iv) si ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force ...

    Conservation Measure : 21-02 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

    de Dissostichus spp4. Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... Edward Islands Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 10-03 (2019)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

    de Dissostichus spp4. Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... et coopère avec lui pour lui permettre de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si ... contractantes sont tenues d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2019 ...

    Conservation Measure : 10-03 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

    . Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... et coopère avec lui pour lui permettre de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si ... contractantes sont tenues d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

    Conservation Measure : 10-03 (2014)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

    .4 Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

    Conservation Measure : 10-03 (2012)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

    .4 Le contrôle visera à établir que, si le navire a mené des opérations de pêche dans la zone de la Convention ... dans un port. L'objectif du contrôle sera d'établir si les opérations de pêche effectuées dans la zone ... de procéder à une enquête sur l'infraction présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 10-03 (2013)

  8. f-cc-xi-a5.pdf

    ... tard que le 1er juillet. 4. Si l'on prétend qu'il y a eu infraction, une copie du rapportdownload attachment application/pdf attached to:SCOI-92

    Meeting Report : SCOI-92

  9. Version 2023 du Manuel de l'observateur scientifique pour les pêcheries de krill

    . Par exemple, si un membre de l'équipage donne à l'observateur un oiseau mort en lui indiquant ... , remonté à bord blessé. Il convient de n'utiliser la catégorie de blessé que si l'oiseau présente ... , ou qu'il est relâché avec un hameçon in situ. iii) Mort, non remonté à bord : un oiseau dont la mort résulte d'une ... Description / Abstract:  In order to assist CCAMLR Members and their observers in planning ... observation programs and recording data, the CCAMLR Secretariat, in consultation with the Scientific Committee ...

    Document : Site Section: Science

  10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

    est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure des propositions de recherche, si cela s'avère ... du monde, susceptibles de faciliter l'évaluation du rendement potentiel ; f) si la pêcherie proposée ... les informations requises au paragraphe 6. 9. Si un Membre proposant de participer à une pêcherie exploratoire ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force ...

    Conservation Measure : 21-02 (2013)

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