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Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)
par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ... au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.2 Area: Division ...
Conservation Measure : 45/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)
de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2011)
de toute espèce qui n’est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n’a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2012)
de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2013)
considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...
Conservation Measure : 33-02 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)
de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2009)
de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2004)
considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...
Conservation Measure : 33-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2014)
espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)
, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX ... les procédures suivantes immédiatement après le transbordement de 30 170/XIX cette espèce, afin de remplir ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, du certificat de capture de Dissostichus ... , et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié par le(s) certificat(s) de capture ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 170/XIX (2000)