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1. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ... Limits on the Exploratory Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 1993/94 Season Area ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 12 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... sont, à ma connaissance, complètes, authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... Precautionary Catch Limits on Champsocephalus gunnari and Dissostichus eleginoides in Division ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la CCAMLR le 30 septembre 1996 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... Limits on the Exploratory Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 1995/96 Season Area ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives sont atteintes, ou à la date du 30 juin ... Precautionary Catch Limits on Champsocephalus gunnari and Dissostichus eleginoides in Statistical ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   en place un réseau représentatif d'AMP d'ici à 2012, Désirant mettre en œuvre l'Article IX ... de la Convention conformément à l'Article II de la Convention CAMLR, selon lequel la conservation n'exclut ... la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention pour établir un cadre ... disponibles, et contribuent, en tenant pleinement compte de l'Article II de la Convention CAMLR dans laquelle ... General framework for the establishment of CCAMLR Marine Protected Areas Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... , du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26ème au dernier jour du mois. Ces périodes ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

10. Resolution Resolution 3/IV (1985)

    these areas for 1985/86 as an initial precautionary measure reflects concern for these stocks. 39 ... all parties to the Convention in the 1985/86 season: (1) To refrain from a directed fishery for N ... . rossii; (2) To ensure that by-catch of N. rossii in directed fishing for other species be avoided ... recruitment of the stock would be the level allowing maximum recruitment. This was seen as a reason for ...

    Resolution : 3/IV (1985)

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