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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie ... sur le ou les certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003 ... de Dissostichus spp., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... sur le ou les certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 45/XX (2001)

   . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.2 Area:  Division ...

   Conservation Measure : 45/XX (2001)

4. Ébauche de manuel pour les campagnes d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la convention

   et déclarées. Les chalutages devraient durer 30 minutes. La définition de l'heure de commencement ... des panneaux devraient être contrôlées à 30 secondes d'intervalle. Les chalutages ne devraient être ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2002)

   . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.2 Area:  Division ...

   Conservation Measure : 51-03 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1995 au plus tard pour que le groupe de travail ... Limits on the Exploratory Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 1994/95 Season Area ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.1 Area:  Division ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ... Precautionary Catch Limitations on Euphausia superba in Statistical Area 48 Area:  Subarea 48.1 ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

9. Resolution Resolution 5/VIII (1989)

   par cette technique pourrait causer une mortalit6 accidentelle importante d'oiseaux rnarins. 1 30. A cet effet ...

   Resolution : 5/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

    80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ... dans la limite de capture mentionnée au paragraphe 1. MESURE DE CONSERVATION 180/XVIII Limite de la capture ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 for the 1999/2000 ...

    Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

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