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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)
cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2002) Régime ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2003 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2003 au plus tard ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2002/03 Season ...
Conservation Measure : 52-02 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2003 ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2004 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2004 au plus tard ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2003/04 Season ...
Conservation Measure : 52-02 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)
Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2006 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2006 au plus tard ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2005/06 Season ...
Conservation Measure : 52-02 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers ... jusqu'au 30 juin 2008 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2008 au plus tard. 3. Les opérations ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2007/08 Season ...
Conservation Measure : 52-02 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2007 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2007 au plus tard ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2006/07 Season ...
Conservation Measure : 52-02 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-07 (1999)
suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... Prohibition of Directed Fishery on Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ...
Conservation Measure : 32-07 (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-03 (2003 ... antarctiques; et/ou ii) 20 spécimens d'oiseaux qui ne sont des espèces ni d'albatros ni de pétrels géants ...
Conservation Measure : 24-03 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)
cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 51-01 (2002 ... . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... Precautionary Catch Limitations on Euphausia superba in Statistical Area 48 Area: Subarea 48.1 ...
Conservation Measure : 51-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... Precautionary catch limitations on Euphausia superba in Statistical Area 48 Area: Subarea 48.1 ...
Conservation Measure : 51-01 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)
1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ... de capture accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 178/XVIII. 4. La capture ... Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 for the 1999/2000 Season Area ...
Conservation Measure : 176/XVIII (1999)