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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.2 Area:  Division ...

   Conservation Measure : 51-03 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait signaler cette résolution à l'attention de tout ... les principes de conservation stipulés à l'Article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien ... Exploratory Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1997/98 Season Area ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   achevé la phase 1; iv) au cours de la phase 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for the Seasons 1996 ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... août 2001 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard ... Limits on the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 Season Area:  Subarea 48.3 ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission ... de l’article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR de conformité i) Le secrétariat compile ... de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. on BANZARE Bank outside Areas under National ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ... Precautionary TAC for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1996/97 Season Area ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   est applicable. 19. Les mesures de conservation 22-06 et 22-07 sont applicables. Autres éléments 20 ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2008/09 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3 ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 172/XVIII (1999)

    suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... Prohibition on Directed Fishing for Dissostichus spp. except in Accordance with Specific ...

    Conservation Measure : 172/XVIII (1999)

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