Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   par 52"30'S, 40°W, 520301S, 44OW, 54'30'S, 40°W et 54030tS, 44OW. 4. Si la capture d'Electrona ... carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1995196, une campagne d'évaluation de la biomasse ... Precautionary TAC for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1995/96 Season Area ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection ... ne seront pas applicables. 91-03 7. Conformément à l'article X, la Commission portera cette mesure de conservation ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 194/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : Coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30 ... 'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3a ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. on Elan Bank (Statistical Division 58.4.3a ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de pêche est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999, soit la date ... à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1999 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... Exploratory Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1998/99 Season Area ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ... . 4. Pour faciliter les contrôles mentionnés aux paragraphes 1 et 2, les Parties contractantes exigent des navires ... :  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ... . 4. Pour faciliter les contrôles mentionnés aux paragraphes 1 et 2, les Parties contractantes exigent des navires ... :  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque ... . 4. Pour faciliter les contrôles mentionnés aux paragraphes 1 et 2, les Parties contractantes exigent des navires ... :  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

    au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès ... . 4. Pour faciliter les contrôles mentionnés aux paragraphes 1 et 2, les Parties contractantes exigent des navires ... :  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ...

    Conservation Measure : 10-03 (2019)

Pages