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f-cc-xiv-a5.pdf
... sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks halieutiques ... DE CONSERVATION EN VIGUEUR Mise en vigueur des mesures de conservation pendant la saison 1994/95 1.7 Toutes ... les mesures de conservation adoptées à la treizième réunion de la CCAMLR ont été notifiées aux Membres ... sur la mise en vigueur des mesures de conservation de 1994/95 a été rédigé par le secrétariat (CCAMLR-XIV/BG
application/pdf attached to:SCOI-95Meeting Report : SCOI-95
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f-cc-xxxiv.pdf
... POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE RAPPORT ... est le procès-verbal adopté de la trente- quatrième réunion de la Commission pour la conservation de la faune ... de conservation en vigueur, y compris la mise en œuvre de la procédure d'évaluation de la conformité ... de la CCAMLR ; l'examen des mesures de conservation existantes et l'adoption de nouvelles mesures
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIVMeeting Report : CCAMLR-XXXIV
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f-cc-xv-a5.pdf
... . FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DE CONTROLE ET RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR Mise en vigueur ... des mesures de conservation pendant la saison 1995/96 1.5 Toutes les mesures de conservation adoptées ... de conservation de 1995/96 a été rédigé par le secrétariat (CCAMLR-XV/BG/17). 1.6 Pendant la période ... qu'ils ont prises pour assurer le respect des mesures de conservation en vigueur. La Russie, l'Afrique du Sud
application/pdf attached to:SCOI-96Meeting Report : SCOI-96
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f-sc-xxxi-a06.pdf
... d’un petit maillage (tabliers de protection) à l’extérieur des filets pour recueillir et conserver ... ) qui sera spécifié dans la mesure de conservation est du ressort de la Commission. http://www.ccamlr.org/node
application/pdf attached to:WG-EMM-12Meeting Report : WG-EMM-12
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f-sc-38-a5.pdf
... sur la gestion des ressources en krill en vue de la révision de la mesure de conservation (MC) 51-07. De plus
application/pdf attached to:WG-EMM-2019Meeting Report : WG-EMM-2019
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f-sc-xix.pdf
... .doc SC-CAMLR-XIX COMITÉ SCIENTIFIQUE POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES ... réunion du Comité scientifique pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... à la palangre réglementée dans la zone de la Convention en 2000 Respect de la mesure de conservation 29/XVI ... à réduire la capture accidentelle d'oiseaux de mer et à la mesure de conservation 29/XVI Projets
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XIXMeeting Report : SC-CAMLR-XIX
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f-sc-xi-a4.pdf
... à l'élaboration de formulations exactes des prochaines mesures de conservation dans la zone statistique 48 ... mensuelles des captures de krill exigées par la mesure de conservation 32/X de la CCAMLR. Cette mesure ... de conservation est entrée en vigueur en mai 1992; les déclarations des pays membres devaient parvenir ... ne respectaient pas la mesure de conservation 32/X, laquelle exige une déclaration des captures mensuelles
application/pdf attached to:WG-KRILL-92Meeting Report : WG-KRILL-92
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f-cc-xxviii.pdf
... CCAMLR-XXVIII COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE ... -huitième réunion de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... des systèmes de contrôle et d'observation scientifique internationale, le respect des mesures de conservation ... en vigueur, l'examen des mesures de conservation existantes et l'adoption de nouvelles mesures
application/pdf attached to:CCAMLR-XXVIIIMeeting Report : CCAMLR-XXVIII
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f-cc-xxvi.pdf
... -XXVI COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE ... -sixième réunion de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... , le respect des mesures de conservation en vigueur, l'examen des mesures de conservation existantes ... et l'adoption de nouvelles mesures de conservation, ainsi que la gestion dans des conditions d'incertitude
application/pdf attached to:CCAMLR-XXVIMeeting Report : CCAMLR-XXVI
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f-sc-xxxvi-a07.pdf
... , p. ex.) notifiées en vertu des mesures de conservation 21-02 et 24-01 ......................... 291 ... a été exploitée conformément à la mesure de conservation (MC) 42-01 et aux mesures s'y rattachant. En 2016/17
application/pdf attached to:WG-FSA-17Meeting Report : WG-FSA-17