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1. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   48.3 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche ... 1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ...

   Conservation Measure : 42-01 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   et 2018/19 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... ladite saison. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

   et 2020/21 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 42-01 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

   à bord au moins un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1998 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 133/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... . 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant lesquelles le filet ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   le 31 juillet et le 31 août 1997 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre ... du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, taille du maillage ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   2006/07. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... pêchées entre les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

    au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ...

    Conservation Measure : 21-01 (2016)

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