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  1. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

    par 52"30'S, 40°W, 520301S, 44OW, 54'30'S, 40°W et 54030tS, 44OW. 4. Si la capture d'Electrona ...

    Conservation Measure : 96/XIV (1995)

  2. Aires marines protégées (AMP)

    ont ensuite été réunies sous la forme d'une proposition commune qui a été examinée lors d' ...

    Page : Site Section: Science

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

    . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... . 9. Toute partie contractante qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

    Conservation Measure : 51/XIX (2000)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

    de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... de conservation 30/X). Le système de déclaration par période de cinq jours de la capture et de l'effort de pêche ... leur position à tout moment. Par ailleurs, tous les navires devront avoir à leur bord, pendant toute la durée ...

    Conservation Measure : 167/XVI (1998)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

    et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 42-01 (2010)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

    et le 30 novembre 2012, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 42-01 (2011)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

    et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 42-01 (2012)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014, à moins que la limite de capture ... pendant la saison 2013/14. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 42-01 (2013)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

    comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... pendant la saison 2009/10. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 42-01 (2009)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins que la limite de capture ... pendant la saison 2014/15. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 42-01 (2014)

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